Procès ayant opposé alpensly au Duché du Lyonnais-Dauphiné
alpensly était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 23/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 4 Novembre 1457, Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de la dame Megane3
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée, d'avoir, avec l’aide de votre complice le sieur Aplesly, agressé le 29 Octobre 1457 dame Thegoldendragon sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 73 à 75 écus, ainsi qu’une miche de pain et deux légumes comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img689.imageshack.us/img689/7782/brigandage.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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Votre honneur , je serai brève.
En l’absence de justifications, d’ éléments nouveaux qui auraient pu nous éclairer sur les circonstances de cette affaire, la procure ne peut que persister dans son accusation et conclure à la culpabilité de la dénommée Mégane en se référant aux preuves fournies.
Attendu que l’accusée s’est rendue coupable de brigandage au vu de l’article IV.3.
Attendu, circonstance aggravante, qu’elle ne s’est pas présentée comme il lui a été demandé
Nous, dame Isabeau, demandons à l’encontre de la dame Mégane3
2 jours de prison
50 écus d’amende
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Je vous remercie de me permettre de témoigner dans ce procès. Comme le Procureur l'a rappelé, j'ai été victime de brigandage entre Vienne et Lyon. Je me rendais tranquillement dans la capitale, sans demander rien à personne, pour aller voir une amie à qui j'avais envie de payer à boire. Tout ce qu'il y a de plus normal quoi. Et voilà que des lâches s'en prennent à moi pour me piquer mes écus. Lâches oui, car ils étaient deux, et moi seule ! Les brigands ne savent plus faire leurs affaires tout seuls de nos jours. Las, aussi pitoyable ce comportement soit-il, je me suis retrouvée sans le sou ! Comble de l'humiliation, une honnête buveuse comme moi s'est retrouvée en prison pour vagabondage à son arrivée dans la capitale !
Messire le Juge, voyez donc dans quel état je me suis vue réduite ! En paria et buveuse sans le sou ! C'est inadmissible ! J'espère que ces brigands à la manque seront châtiés de manière terrible ! Oui, car je n'ai pas rappelé les autres conséquences de cet acte odieux ! Non seulement on m'a jetée en prison, mais en plus je n'ai pu tenir l'engagement que j'avais pris, celui d'offrir à boire à mon amie. Or, qu'y a-t-il de plus honteux que de ne pas tenir promesse ? Peu de choses Messire le Juge ! Je ne rappellerai pas non plus que j'ai dû trimer ensuite toute la journée, alors que mes forces étaient amenuisées par un jeûn sévère, et tout ça pour espérer manger un bout de pain le lendemain.
Mais soit, je n'insisterai pas plus sur la question.
Ah et si je pouvais revoir mes écus aussi, j'suis pas contre.
Encore merci, je fais confiance à votre jugement.
En ce jour du 23 décembre 1457.
Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, décidons d'en finir avec cette affaire qui a duré depuis trop longtemps.
En conséquence, nous condamnons Alpensly à 1 écu d'amende.
Ainsi soit-il.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu