En ce jour du 23 Novembre 1457
Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Antoine De Navarre à l'encontre Messire Sylvain26

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché illégalement le 12 Octobre 1457 messire Diegodenormandie et Dame Fystion en tant qu' ouvriers sans qualification.

En voici la preuve:
http://img205.imageshack.us/img205/139/sylvains26.gif
http://img94.imageshack.us/img94/9241/sylvains26diegodenorman.gif
http://img205.imageshack.us/img205/2739/sylvains26fystion.gif

V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Cet homme , bien que très généreux, a embauché illégalement deux personnes.
Les lois de notre coutumier ne sont pas faites pour faire jolies et elles ont toutes une raison d'exister.
En l'occurrence, celle ci est pour favoriser le travail aux mines plutôt qu'aux champs de la populace, et les faits sont là, il a enfreint cette loi.

Seulement, à y bien regarder vu la nature du champ, je me demande si le prévenu ne s'est en fin de compte pas lésé lui même par une erreur d'affichage et je trouve fort dommage qu'il n'ait daigné venir s'en expliquer.

C'est pourquoi je ne serai pas trop sévère pour ce petit délit et je demanderai juste une peine de principe afin que le prévenu soit plus attentif aux lois.


Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de TAOP selon le paragraphe V.2.c
Attendu qu'il s'agit d'une première infraction

L'accusation requiert à l'encontre du sieur Sylvain
une peine d'intérêt général de 5 jours dans les mines ducales

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,
Je m'appelle Steffy1236 et je suis sergente à Montélimar.
Je n'ai rien de spécial à dire juste qu'il a embauché deux personnes illégalements.

En ce jour du 6 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre de Sylvains26, accusé d'avoir porté une embauche illégale.

Vu les arguments apportés.

Attendu de la gravité des faits qui sont reprochés à l'accusé.

Attendu qu'il ne daigne pas se présenter icelieu.

Nous condamnons Sylvains26 à payer une amende de 5 écus.

La séance est levée !