En ce jour du 13 Décembre1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Antoine De Navarre à l'encontre du sieur Sturm

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 Décembre 1457 dame Crystal sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé à l'aide de votre complice le sieur Batkev la somme de 12 écus, ainsi que 2 pains comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/09/img-1645575mczl.jpg

Vu l'article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

** Le dossier suivant concernait le deuxième accusé d'une même affaire de brigandage. **

Votre Honneur,

A l'écoute du témoignage de l'officier en charge du dossier, le lieutenant Headkro, ainsi que des preuves apportées par l'accusation, le doute sur la culpabilité de l'accusé ne saurait subsister.

De plus, non content de s'associer avec un acolyte pour s'en prendre à une honnête voyageuse, il refuse de se présenter ici pour expliquer son geste.

Votre Honneur, nous sommes las de ces brigands de grands chemins qui infestent nos routes et qui s'affranchissent de toute responsabilité. Aussi, je demande à ce que messire Sturm soit déclaré coupable de Brigandage et condamné à 40 écus d'amende et 3 jours de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le 11 décembre 1457, j'ai reçu dans mon bureau Dame Crystal, echevelée, le souffle court et la robe froissée. Elle venait de se faire agresser pendant le trajet de Vienne à Lyon. Malgré la violence de l'attaque et le traumatisme subi, elle a eu la présence d'esprit de se rappeler une conversation des deux agresseurs et elle a ainsi pu entendre leurs noms, Batkev et Sturm.

Elle a donc déposé plainte contre ces deux malfaiteurs et espère que justice lui soit rendue dans cette affaire!

En ce jour du 6 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre du sieur Sturm, accusé de brigandage.

Vu les arguments apportés.

Attendu que l'accusé ignore courriers et procès.

Attendu de la lâcheté qui le pousse à s'associer avec un comparse pour brigander une pauvre victime innocente.

Attendu qu'il me fait revenir en ce tribunal inopinément.

Nous condamnons l'accusé à une amende de 6 écus et à une peine de trois jours de prison.

La séance est levée ! Emmenez-le !