En ce jour du 28 décembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Aurelien_marcus

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) de n'avoir pas quitté dans le délai prescrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

*Aurélien_Marcus assit observa la cour d’un regard froid remplie de mépris. Sa noblesse de conscience, l’invitait à ne répondre à aucune des accusations qu’on lui lancé*
Vous *lança t’il d’un octave fort*Vous ! Qui m’accusez, sachez que je ne perdrai pas de temps à me justifier avec vous de quoi que ce soit. Vous n’êtes savants de rien et condamnez seulement car vos intentions sont noires.
Mais pas les miennes et aucun de mes actes également.
*Puis il se réinstalla dans le fauteuil des condamnés, et décida de faire une sieste, car cela restait la seule chose constructive à faire dans se trou d’histrion sans intérêt*

** Tenshi faillit tomber à la renverse lorsqu’il se rendit compte que l’accusé…. Dormait. Une sieste ? M’enfin… essayant de se calmer, il s’avança pour requérir. **

Votre Honneur,

La défense de l’accusé est… simplement affligeante. Encore heureux, il ne cherche pas à nier l’évidence. Ce qui l’amène aujourd’hui devant nous est le fait qu’il ait séjourné en Lyonnais-Dauphiné alors placé en état de siège, au-delà de la limite de temps autorisé pour quitter le territoire. Au vu de l’article-III.3.c.i cela constitue un délit passible d’une condamnation pour Trouble à l’Ordre Public.

Et que trouve donc à redire l’accusé ? Et bien tout simplement que nos " intentions sont noires "... Honnêtement ? Venant de quelqu’un qui ne trouve rien de mieux à faire que de dormir pendant l’audience je trouve ça un peu léger…

En tout cas votre honneur, à la lumière des faits, je réclame la condamnation de messire aurelien_marcus pour Trouble à l’Ordre Public et requiert une peine de 10 écus d’amende. En outre, et pour lui permettre de méditer sur l’a propos de sa petite sieste devant cette Cour, je demande qu’il soit condamner à 1 jour de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Il est souvent dit que la meilleure des défenses est l’attaque
Il semble que sieur Aurélien s’y adonne en oubliant toutefois à qui il s’adressait et de quel cotê de l’estrade il était.

Messire, je ne tolérerai pas davantage ce manque de respect envers les serviteurs de la justice Dauphinoise que nous sommes .
Les lois sont faites pour une raison précise et pour être respectées.
Il ne vous appartient pas de les juger mais il nous appartient ici d’en juger les contrevenants.

Je vous rappelle que vous comparaissez en ce tribunal pour cette raison :
citation
L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public

Si vos intentions étaient nobles sieur, alors je m'interroge du pourquoi votre réaction de personne honnête et d’honneur comme vous l’avancez n’a pas été d’expliquer la raison de votre présence et votre désir de s’intaller sur nos terres afin d’obtenir cette autorisation qui est une mesure de sécurité dans un duché en état d’alerte.
Vous vous seriez évité toutes ces tracasseries judiciaires.


Ceci étant dit, moi , Dame Isabeau De Hauterives, en ce jour du 10 Janvier 1458 , rendons jugement à l’encontre du sieur Aurélien_ Marcus

Ayant entendu les arguments des deux parties

Attendu que l’accusé n’a pas respecté l’interdiction légale de prendre résidence en période d’état de siége
Vu, à sa décharge qu’il n’a pas montré d’attitude hostile à ce duché par la suite

Attendu les propos outrageant avancés pour sa défense

Nous condamnons sieur Aurélien_Marcus à une amende de principe d’ un écu et à peine d’intérêt général de 8 jours dans les mines ducales, ceci afin que soit entendu son statut d’homme d’honneur qu’il revendique.

Il devra apporter la preuve de son dévouement envers son nouveau duché avant le 25 Janvier à cette adresse :
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

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