En ce jour du 28 décembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Dame Isabeau à l'encontre de Messire Zanclus.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé verbalement puis, physiquement messire Inracien en taverne.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/16/img-172540aoyvd.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/16/img-172611ep1im.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/16/img-1726352lnbl.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/16/img-1727003ivxx.jpg

Vu l'article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

zanclus s'approche du juge le regarde abasourdis de se voir ici !!!!
j ai pause une question entends que tous jeune arrive je me suis fais agresse par un homme qui m as mis plus bas que terre en me poussant violemment !!!!!!
un homme je le suis j ai répliqué mais juste pour me défendre je suis pas un faible monsieur le juge !!!!!
une légitime défense se sire as abuse de ses pouvoirs pour m agresse le premier .
maintenant brule moi si vous le voulez mais une relaxe serrais plus sage .
cordialement zanclus .

Votre Honneur,

Voici un homme qui clame avoir été agressé. Regardons les faits: Après une dispute provoquée par l'accusé, messire Zanclus, il s'avère que messire Inracien lui aurait saisi le col. Cette version n'étant contestée par aucune des parties, nous pouvons raisonnablement la considérer comme exact.

Toutefois, la réponse de l'accusé a été de frapper au visage messire Inracien. L'explication trouvée est d'agiter la légitime défense. Mais, votre Honneur, si nous pouvons admettre qu'il y ait eu défense, elle ne nous semble pas vraiment légitime. Le principe de base étant la proportionnalité des réactions. Messire Inracien a saisi le col, Messire Tandark, à l'origine de l'ambiance délétère qui semblait régner au Nougati ce jour là, a frappé avec le poing.

Les faits parlent d'eux même votre honneur. Violence il y a eut, préjudice à réparer il y a.

En conséquence, je réclame la condamnation de messire Zanclus pour Trouble à l'Ordre Public, en raison de violences physiques et verbales envers messire Inracien, telle que décrites dans l'article IV.4.a de notre coutumier. Je requiers à son encontre une amende de 10 écus à reverser aux caisses royale ainsi qu'une peine de 5 jours de Travaux d'intérêts publics dans les mines du Duché. Je laisse à votre Honneur, le soin de décider de l'opportunité ou non d'un dédommagement financier de la victime.

je m'insurge contre ses diffamations.
en effet acheté du pain as 8 ou9 écu est scandaleux quand on sais que l on peu pas travaille !!!! niv0 alors que le mine ne donne que 7 écu .
il est plus facile de mettre des nouveaux en procès que les grands brigands maintenant faite a vote guise mais sachez que les rr n est sortirons pas plus forts et que je mettrais tous en 'uvres pour faire cessez les actes de discriminations contre les nouveaux venus .
un nouveaux n est pas la tête de turcs des notable de la ville .
un manque de déontologies est as craindre dans mon village .
quand aux témoignages de complaisance encore un mauvais point pour se sire qui malgré sa grandeur as peu d un jeunot comme moi arfffff!!!!!
cordialement .
zanclus

inracien avait reçus la convocation du tribunal. Il s'y rendit après avoir pris ses notes . une fois dans la salle d'audience, il salua le procureur d'un poli signe de tête et sourit à Isa puis s'asseya sur une chaise au premier rang.

Lorsqu'il fut appeler à témoigna, il se leva et alla à la barre.

Messire procureur, dame le juge...

Je viens ici dans le cadre d'un plainte que j'ai porté. Plainte contre le sieur Zanclus pour coup et insultes.

Il regarda ses note puis poursuivit

Cela s'est passé le samedi 12/12/1457 dans la taverne Nougati de Montel à Montelimard.

avant d'en venir au fait, je dois replacer quelque peu le contexte. nous étions alors en plein état de siège suite aux differents troubles que notre duché a connu. De facto, cela fait entrer en application l'article III.3.c.i du coutumier car cet élement en est pour beaucoup dans le contexte. Ce jour là, le marché des denrées avait connu un important dysfonctionnement pendant presque toute la journée.

J'étais en train de discuté avec le sieur Augustelumière et dame Selena2 lorsque le sieur Zanclus est entré en taverne, commençant à faire scandale sur le fait que le marché avait ét bloqué durant une grande partie de la journée, disant que le marché était contrôlé par des voleurs.
J'ai alors expliqué calmementdans un premier temps que cela était un soucis indépendant de la volonté de tous. Mais le sieur Zanclus ne voulait rien entendre, nous traitant de menteur, d'affameur et de profiteur.
Ennervé par ses paroles, je l'ai alors agrippé par le col avec l'intention de lui réexpliquer les choses. Je n'ai pas eu le temps de dire quoi que ce soit qu'il m'a donné un coup de poing. Dame Selena2 est intervenue et nous a séparé. Zanclus est alors tombé au sol avant de se relever et de me frapper une seconde fois.

Connaissant les lois, je n'ai pas répliqué afin de ne pas me mettre dans mon tord, me contentant d'informer le sieur que je comptais le mettre en procès.
Celui ci m'a alors insulté et cela à plusieurs reprises au cours de la soirée.

Il est vrai qu'on pourrait me reproche d'avoir manquer de tact. mais l'attitude du sieur Zanclus et ses paroles étaient véritablement de nature à troubler l'ordre public et même, en remettant en cause la competance des autorités, pousser à la révolte. C'est le genre de chose qu'un agent de police ne peut laisser passer en temps troublés de loi martiale.

Par ailleur, je compte citer comme témoins le sieur Augustelumière et dame Selena2
Je fais état également d'une "plainte" de la part du sieur Zanclus à mon encontre dans le bureau de police de Montelimard ( en halle). Je m'y suis rendu et je pense que là encore, il se montre insultant. je désirerais que cela soit rajouter au dossier.

Messire procureur, dame je juge, je vous remercie de votre attention.

inracien regagna sa place en rangeant calmement ses divers papiers.

Un grand coup de marteau vint mettre fin à la cacophonie peu habituelle dans un tribunal.

Mes sieurs, je vous demande un peu de calme, nous ne sommes pas sur la place du marché ici
Que diantre !

Sieur Zanclus, vous venez d'arriver dans cette ville et ce duché, vous l'avez assez répété,.
Croyez vous que ce soit la meilleure solution de vous intégrer en hurlant et vous attaquant de la sorte verbalement et physiquement aux gens et qui plus est, à un agent de la maréchaussée sur le qui vive , au vu des temps troublés qui agitaient le duché à ce moment là ?

D'autre part, si j'ai bien compris , votre colère de ce jour là est due au marché sur lequel il restait sur ses étals des pains à prix illégaux et condamnables puisque le sergent vous a expliqué que le marché était fermé ce jour et que nul ne pouvait ni acheter ni vendre.
Votre réaction en était d'autant plus disproportionnée.

Vous auriez du plutôt signifier cette infraction à la maréchaussée au lieu d'affirmer qu'elle le cautionnait et ne pas en venir à de tels débordements.

Quant à vous sergent, je vous rappelle que de par vos fonctions, vous devez rester maitre de vos actes en toute circonstance et vous suggére un peu plus de neutralité à l'avenir.

Laisse passer un moment de silence avant de poursuivre

Nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement en ce 10 Janvier 1458 à l'encontre du sieur Zanclus.

Attendu les témoignages des deux parties

Attendu qu'aucune preuve supplémentaire n'est venue confirmer de quelconques insultes en halle de Montélimar, nous ne prendrons pas en compte ce fait et nous en tiendrons aux preuves en notre possession

Attendu que l'accusé, a agi de façon excessive et disproportionnée par des propos et des actes de violence

En conséquence, nous, juge du Lyonnais Dauphiné condamnons l'accusé à une amende symbolique d'un écu et des excuses privées envers le sieur Inracien
Copie devra en être transmise au procureur

Qu'il en soit ainsi