Procès ayant opposé Italiansole au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Italiansole était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Dameisabeau
Date du verdict : 14/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 31 décembre 1457,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Dame Isabeau à l'encontre de Messire Italiansole.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 décembre 1457 Dame Filomene dans le voisinage de Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
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Vu l'article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Les pièces apportées par l'accusation, ainsi que le témoignage de la victime, Dame Filomene2, ne laisse place à aucun doute. L'accusé, Messire Italiansole, a violement agressée cette Dame lors de son voyage, la laissant sans argent sans nourriture. Comme souvent, il n'a pas jugé bon de venir répondre de son crime devant cette Cour.
Aussi, je réclame la condamnation de messire Italiansole pour Brigandage et requiert une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
effectivement, le sir ici présent, lors de mon arrivée sur montelimard m'a détroussé du peu d'argent que je possédai ainsi que de nourriture, ce qui fait que je n'ai pu me nourrire hier de la journée n'ayant ni argent ni nourriture. N'ayant aucun moyens de me défendre.
En ce jour du 14 Janvier 1458, Nous, Dame Isabeau De Hauterives rendons jugement à l'encontre du sieur Italiansole accusé de brigandage sur la personne de dame Filomene2
-Attendu les preuves et témoignage de l'accusation
-Attendu l'absence de témoignage de la partie défenderesse
-Vu que les absents ont toujours tort
Nous, juge du Lyonnais Dauphiné , au nom du gouverneur et de son peuple, accédons à la demande de la procure et condamnons le sieur Italiansole à une peine de trois jours de prison et à une amende de 50 écus
Qu'il en soit ainsi
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité