En ce jour du 4 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de Messire Crao

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 15 Novembre cqui vous imposait d'effectuer une peine allégée d'intérêt général dans les mines ducales de 7 jours, des excuses publiques à Mon sieur le juge d'une part
le paiement de vos taxes tavernes des mois de Juillet à Novembre d'autre part.

A noter que l'accusation plaidera la récidive dans cette affaire
.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Vous commencez sérieusement a me casser les couilles avec vos conneries, avec vos loies du conté,du duché, du monde ou de l'univers.Faudrait un peu redescendre sur terre et arréter votre dictature de trou du cul.

Outrée par les paroles démesurées de l’accusé, la procureur resta un moment sans voix devant ces insultes et puis elle sentit une colère froide monter en elle, bien qu’elle n’eut pas tout compris à ses paroles et se demandait bien ce qu’ils lui avaient cassés, bah , sans doute quelque chose qu’il semblait avoir perdu et qui lui faisait défaut pour en faire autant cas.

Elle rejoignit la barre et reprit la parole d’un ton ferme .

Sieur Crao, non seulement vous n’êtes qu’un paria de cette société, mais en plus vous n’avez pas une once d’honneur.
Vous refusez de payer vos taxes, vous persistez à escroquer et maintenant vous insultez et diffamez nos plus hautes instances.
Des têtes sont tombées pour moins que cela et notre bourrel s’en ferait une joie j’en suis sure.

Vous persistez donc dans l’escroquerie , et bien nous de même, dans le respect des lois qui régissent ce duché et nous n’aurons de cesse de les faire appliquer.
Alors si vous en avez assez d’user vos chausses à venir en ce tribunal et bien recouvrez un peu d’honneur et respectez les devoirs qu’ont tous les honnêtes gens envers leur ville et leur duché.

Monsieur le juge, vu le comportement inacceptable de l’accusé ,
Attendu qu’il s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public
Attendu qu’il s’agit d’une récidive

L’accusation requiert
Une amende de 60 écus
2 jours de prison
ainsi que le règlement dû de ses taxes au duché

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce jour du 17 janvier 1457,

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre du sieur Crao, accusé de ne pas avoir respecté la peine en date du 15 novembre 1457.

Vus les arguments avancés.

Attendu qu'il s'agit là d'une récidive manifeste.

Attendu des paroles prononcées par l'accusé.

Attendu de sa mauvaise volonté.

Nous jugeons le sieur Crao coupable de trouble à l'ordre public, et le condamnons à être pendu jusqu'à ce qu'il retienne la leçon. De plus, nous le condamnons à payer ses taxes, et ce avant le 30 janvier 1457.

Ainsi soit-il