 |
|
Procès ayant opposé Dons au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Dons était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Dameisabeau
Date du verdict : 29/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 13 janvier 1458,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Dame Isabeau à l'encontre de Messire Dons.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 11 janvier 1458 Messire Anthony_ercibald sur la route entre Chambéry et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://i13.servimg.com/u/f13/12/33/49/15/20100110.jpg
Vu l'article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Les preuves apportées par l'accusation sont incontestables. Messire Dons accompagné de son accolyte Messire Artemio_cicerchia ont décidé le 11 janvier dernier de s'en prendre à Messire Anthony_ercibald. Une bastonnade et un dépouillage en règle plus tard, la victime repars les poches vides et nos deux comparses peuvent aller fêter tout cela en taverne.
Ce genre d'acte ne saurait être toléré sans une réponse adéquate, je suis sur que vous en conviendrez votre Honneur. Aussi, à la lumière des preuves apportées, et en raison de l'absence criante du prévenu devant nous, ce que je considère comme une circonstance aggravante, je demande la condamnation de Messire Dons pour Trouble à l'Ordre Public au motif de Brigandage. Je requiers contre lui une peine de 2 jours de prison ainsi que 100 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour du 29 Janvier 1457, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement à l'encontre du sieur Dons accusé de brigandage
-Attendu les preuves de l'accusation
-Attendu l'absence de témoignage de la partie défenderesse
Retenant la lâcheté de ce forfait accompli en complicité comme circonstance aggravante
Nous, juge du Lyonnais Dauphiné , au nom du gouverneur et de son peuple, condamnons le sieur Dons à une peine de trois jours de prison assorti d'une amende de 100 écus
Qu'il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité