En ce jour du 14 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Savoie et dans le cadre des accords de Coopération Judiciaire, à l'encontre de Messire Kro

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 14 janvier 1458 Dame Alcidie sur le noeud dict de Sainte Foy, situé à l'ouest de Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse en outre d'avoir volé 1 pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img8.hostingpics.net/pics/328401kro.png

Vu l'article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

** Tenshi ouvrit le dossier suivant... Un dossier portant deux nom, celui de naissance de l'accusé et celui duquel il se faisait maintenant appeler... les dossiers de ce type riquait d'être nombreux maintenant... c'était le premier que le Procureur avait à traiter. **

Votre Honneur,

Les preuves apportées par l'accusation ainsi que le témoignage de la victime indiquent, sans l'ombre d'un doute, que l'accusé Messire Kro dict Elezio, a agressé violemment Dame Alcidie dans l'exercice des ses fonctions. En effet, la victime est un membre honorable de notre Ost et c'est lors d'une mission de surveillance qu'elle a été frappé jusqu'à en perdre connaissance. L'accusé en a ensuite profité pour la délester d'un pain, maigre butin pour un acte inqualifiable envers un membre respecté des forces armées de notre Duché, qui donne sans compter de son temps et de son sang pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné.

J'attire votre attention, votre Honneur, sur le fait que ce dossier comporte deux noms. En effet, non content de ne pas se présenter devant cette Cour pour répondre de ses actes, le Sieur Kro essaye d'échapper à la vigilance de nos services en changeant de nom. Le triste sire se fait désormais appelé Elezio. Pour moi, l'absence de l'accusé ainsi que la dissimulation volontaire de son identité constituent deux circonstances aggravantes dont le Cour devrait tenir compte.

Aussi, je demande la condamnation de messire Kro dict Elezio, pour Trouble à l'Ordre Public au motif de Brigandage sur la personne de Dame Alcidie. Je requiers contre lui, une peine de 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je suis coutilier Alcidie de l'OST de Lyon, j'etais ce jours la en éclaireur sur le noeud lorsque ce messire est venu m'agresser.
En effet celui ci a bel et bien voler 1 pain.

En ce jour du 2 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, allons rendre jugement à l'encontre du sieur Kro dit Elezio accusé de brigandage avec violence


Attendu les preuves irréfutables de culpabilité et déclarations apportées par l'accusation

Attendu les dernières preuves apportées par la procure et jointes au dossier
http://img297.imageshack.us/g/ventefvrier.png/

Attendu que l'accusé a tenté de se soustraire à la justice ayant recours à falsification d'identité.

Attendu qu'il n'a pas répondu à sa convocation et s'est lâchement enfui, quittant les terres dauphinoises

Nous retenons ces faits à charge et accédons à la demande de la procure des circonstances aggravantes.

En conséquence, au nom du gouverneur et de son peuple, nous condamnons l'accusé à une peine de prison de 3 jours assorti d'une amende de 50 écus

Qu'il en soit ainsi