En ce jour du 15 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Dame Isabeau à l'encontre de Dame Stabella.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir spéculé sur le Marché de Dié les 20 décembre 1458 et 22 décembre 1458 en y vendant des vêtements alors que vous n'êtes pas tisserand.

En voici la preuve !!

http://i13.servimg.com/u/f13/14/33/20/97/stabel10.jpg
http://i13.servimg.com/u/f13/14/33/20/97/stabel11.jpg


Vu l'Article V.4.b.i : La spéculation
A l'exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

De plus, la procure rappelle qu'il s'agit ici d'un cas de récidive. L'accusée ayant déjà été condamnée les 12/10/1456 et 06/01/1458 pour Escroquerie.

La parole est à la défense.

je ne dirai qu'une chose :
je vends des produits à prix raisonnable et ce jour jour une personne vends 10 miches à 46.50 et vous faites quoi? rien, bien évidemment !!!
Qui est l'escroc dans tout ça ; surement pas moi.
Faites les choses consciencieusement et équitablement et peut etre ce jour là on pourra dire qu'il existe une justice ; ce dont je doute.
Respectueusement

** Tenshi écouta tranquillement la plaidoirie de l'accusée.. enfin.. plaidoirie.. façon de parler. Lorsqu'elle eu finit il s'avança à la barre.**

Votre Honneur,

Vous l'aurez entendu vous même. La seule explication fournit par l'accusée est une obscure remarque sur une vente de pains dont je ne vois pas tellement le rapport avec ce qui nous intéresse aujourd'hui. D'ailleurs, une fois les vérifications d'usage faites, les pains cités, étaient en fait vendus par la mairie dans le cadre de la tombola inaugurale du premier navire construit. ** Tenshi salua discrètement de la tête Ken, le greffier, qui avait fait cette vérification **.

Alors histoire de rester un petit peu sérieux, tenons nous-en aux faits. Et les faits, nullement contestés par l'accusée, c'est qu'elle fait actuellement commerce de vêtements sans être elle-même tisserand. La seule façon pour elle de faire cela, est de s'enrichir sur le dos des honnêtes artisans qui éprouvent déjà tant de mal à écouler leur marchandise. Cela a un nom votre Honneur. C'est de la spéculation, et dans notre Coutumier, l'article V.4.b.i punit cette pratique est la qualifie d'Escroquerie.

Comme expliqué par le Grand Officier Bounette, l'accusé n'en est pas à son coup d'essai. En effet, les 06/01/1458 et 12/10/1456 derniers, l'accusée, Dame Stabella a déjà été condamné sous le même chef d'accusation d'Escroquerie. Il s'agit donc d'une nouvelle récidive.

En conséquence, je demande une nouvelle condamnation pour Escroquerie, et, en raison de la multiple récidive et de l'enrichissement considérable engendré par ses forfaits, je requiers la peine maximale à son encontre, 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus.

c'est abuser!
Mais quoi que je dise, vous ferez comme bon vous emble.
respectueusement

Bounette s'avança à la barre .

J'ai reçu un courrier de cette Dame me signifiant qu'elle ne connaissait pas les lois et menaçant de mettre fin à ses jours si je n' "évitais de lui prendre la tête inutilement "
Vu le nombre de récidive de cette Dame elle devrait parfaitement connaître les lois, mais elle préfère les ignorer , vivre en haillons pour remplir sa bourse qui est déjà bien garni ( plus de 7000 écus rien que sur elle)sans faire profiter les artisans du village de sa fortune mais plutôt en les escroquant .

En ce jour du 2 Février 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives rendons jugement dans l'affaire opposant le duché à dame Stabella accusée d'escroquerie.


-Attendu les témoignages des deux parties
-Attendu la multi récidive manifeste
-Attendu la prétendue ignorance de l'accusée en matière juridique dont nous ne sommes pas dupe, au vu de son âge .
-Attendu l'ultime médiation proposée à l'accusée , restée à l'instar des précédentes, sans réponse



*Se tourne vers l'accusée
Ma dame, je ne vous permets en aucune façon d'offenser cette cour par vos provocations infondées.
Certes, la meilleure des défenses restant l'attaque paraît t'il mais estimez vous encore heureuse que nous ne prenions pas cette offense comme circonstances aggravantes et nous ne vous livriions pas aux mains du bourreau.


Nous, Dame isabeau , en notre qualité de juge, ayant pour soucis de rendre verdict équitable, considérons ce jour, que la dame Stabella ne bénéficie d'aucune circonstance atténuante.
Nous la qualifierons même , au vu des rapports de nos services d'investigation comme une escroc notoire.
S'enrichir de 1000 écus en une semaine dans le respect de la légalité restant pour nous un grand mystère.

En conséquences, au nom du gouverneur et de son peuple, nous condamnons la prévenue à la peine maximale soit 3 jours de prison et 100 écus d'amende


Et de grâce, ma dame, ni pleurs ni cris, vous avez choisi votre voie, assumez là maintenant

Gardes ! amenez la prévenue en nos geoles