En ce jour du 22 janvier 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge DameIsabeau à l'encontre de Messire Anzu.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Briançon par une vente massive de pain sans avoir obtenu l'autorisation expresse du Maire comme l'exige la Loi.

En voici la preuve !!



Vu l'article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Madame le juge,

Au cours du mois de décembre dernier alors qu'une crise subsisté dans le village, j'ai découvert à ma plus grande surprise l'absence de ressources au marché. C'est pourquoi, j'ai décidé de produire massivement des miches de pain - environ 75 - afin de répondre à un besoin croissant à venir de la population. Malheureusement, et je tiens à reconnaître mes fautes, je n'avais pas pensé aux autres boulangers qui avaient décidés eux aussi de produire en grande quantité des ressources pour le marché. Le résultat est que je me retrouvais au marché avec 75 miches de pain face à une quantité presque équivalente au marché. Le tout couronné par une baisse quasi dramatique de mes revenus financiers dû principalement à cette production massive. Mes solutions se sont retrouvées restreintes. Je ne pouvais pas tout manger, même si j'en ai consommé 6, en attendant un retour à la normale. Je ne pouvais plus rien produire faute d'argent. La seule chose qui me resta est mon champ de blé et mon potager.

Par conséquent le 28 décembre, j'ai décidé de vendre tout mon stock de miche de pain à 5 écus pour diverses raisons. La première d'ordre légale revient au fait que la mairie dans son titre II intitulé « les prix maximaux » ne réglemente pas la vente des miches de pain ma laissant croire à une certaine liberté. La seconde raison est d'ordre économique, elle revient au fait qu'en étant le moins chers du marché je garantissais la vente de mon stock. La dernière raison est d'ordre social, elle revient au fait qu'estimant que les nouveaux arrivant de niveau 0 aurait dû mal a acheter de la nourriture vu le prix excessif des ressources au marché cela leur permettrai d'avoir de quoi se nourrir. Mais il s'avère que ma bonne intention, peut-être mal orienté, n'a pas plus à la nouvelle direction du village qui a considérée cette situation désastreuse comme une déstabilisation économique. À cette triste histoire s'ajoute deux choses.

La première chose est l'accusation d'escroquerie pour avoir vendu 8 stères de bois à 4,45 écus au lieu de 3,80 prévu par la mairie. J'ai cru, à tort, au vu des prix exercés sur le marché que cette loi n'été pas effective. Sur ce point, comme la loi est effective je reconnais mes fautes et admet ma culpabilité.

La seconde chose est l'accusation de spéculation sur la vente de couteaux achetés à 16,50 écus puis revendus à 25 écus. Sur ce point, j'admets avoir fait de la spéculation car cela rentre bien dans sa définition, néanmoins il faut noter que la spéculation a pour fonction de se faire une marge sur le prix de rachat et de vente afin d'apporter un bénéfice, toujours dans le but d'améliorer dans ma situation économique. J'ai reçu une mise en garde du prévôté Licenscar que j'ai suivi immédiatement même si les 2 couteaux ont déjà été rachetés. Depuis, je ne spécule plus !

Le maire de Briançon, dame Ninoua, m'ayant répondu suite à mes explications face à son prévôté Licenscar a conclu sa lettre par cette petite phrase « qu'Aristote vous montre le droit chemin », je dirai en réponse que l'ai trouvé. La situation aujourd'hui est que je ne produit plus de miches de pain le temps que le marché se désengorge, j'ai abandonné ma production de légumes pour m'orienter vers une deuxième production de blé afin d'éviter de me retrouver à nouveau dans une situation économique désastreuse. De plus, j'ai appris à faire confiance aux autres boulangers en cas de crise. Ensuite, j'ai décidé de ne plus acheter de produit inutile pour les revendre par la suite évitant ainsi la spéculation. Enfin, j'ai décidé de faire plus attention à la fixation des prix lors de leurs ventes sur le marché.

Pour terminer en signe d'excuse, je m'engage à fournir à la mairie, et conformément aux souhaits exprimés par Olivier14, ma production de blé soit environ 18 sacs au prix de 12 écus et ceux pendant quatre tournés.

Ensuite, je suis prêt à rembourser ma part de bénéfice trop perçu. Ainsi ayant vendu 8 stères de bois à 4,45 écus au lieu de 3,80 je m'engage à rembourser à la mairie la différence soit 0,65 écus par stère donnant pour un total pour 8 stères : 5,2 écus ! De plus, sur le même principe concernant la spéculation de couteaux, je m'engage à rendre 17 écus.

Au final, je m'engage à fournir 72 sacs de blé à la mairie au prix de 12 écus, plus une amende de 23 écus (fixé à l'arrondie supérieur) à la mairie.

Cordialement

Anzu
[Prononciation Anne-Zou]

*Lara avait écouté la défense et les témoignages des deux maires. Elle fut surprise d'entendre que 12 écus était un bon salaire pour la vente du blé, si Telya avait été là, elle aurait sans doute hurlé "marché fort !!". Elle sourit à cette idée puis, reprenant ses esprits, commença son réquisitoire.*



Messire Anzu...Si vous êtes ici c'est pour l'infraction commise concernant les miches de pain et non pas les couteaux et le bois.

Je ne comprends pas bien les raisons qui vous ont poussé à faire cela... Que l'on ai des problèmes d'argent soit, mais au point de faire chuter les prix à 5 écus... Qui plus est, avec le nombre de miches que vous avez mises, vous vous assuriez le monopole et causiez ainsi du tort à vos collègues. D'autant plus que vous aviez là de quoi vous nourrir, et que vous pouvez travailler vous même dans vos champs, je ne vois pas trop pourquoi vous aviez tant besoin d'argent... A moins que vous ne souhaitiez vous acheter de nouvelles chausses, il faut avouer que celles ci ne suivent pas tellement avec le reste de votre tenue... Enfin soit...

Sachez qui plus est que cela est loin d'aider les plus jeunes, car c'est bien souvent des gens aisés qui achètent les produits à bas prix pour eux mêmes ou dans l'intention de revendre... De plus, assister les nouveaux n'est certainement pas une bonne chose...Mais là n'est pas la question.

Par vos actes vous avez créé ce qui s'appelle une destabilisation de marché, portant ainsi préjudice et à la mairie, et à vos confrères.

Etant donné qu'il s'agit là d'une première infraction et que l'accusé semble vouloir réparer ses torts, je souhaiterais, votre Honneur, que messire Anzu fasse donc la conciliation comme proposée et nous en amène les preuves rapidement icelieu avant la fin du procès.

Si cela venait à ne pas être fait, je demanderais à ce que la peine soit exemplaire. Dans le cas où messire Anzu procéderait bel et bien à cette conciliation, je demanderais, votre Honneur, à ce que l'accusé paye une amende de 40 écus.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Elle reprit place et attendit la suite du procès.*

Votre honneur,

L'adjointe au procureur m'a accordée le droit de régler à l'amiable mon conflit, mais visiblement le maire de Briançon n'a pas l'air intéressé car il répond à mon offre en retournant vers le procès !

Néanmoins, on peut dire que le maire a eu l'aimable obligeance de lire mes offres. En effet, je dois reconnaître que mes offres sont différentes ! Cela s'explique par le fait que mes deux champs ne répondent pas à mes estimations. Le premier me procure 10 sacs de blé tandis que le second me procure que 8 sacs de blé ! Ainsi au lieu de pouvoir vendre 18 sacs par récolte je ne peux en vendre que 16 sacs car je dois en garder deux pour la prochaine récolte. J'ai préféré rectifier mon offre plutôt que de "spéculer" sur des sacs qui n'existe pas.

Le maire actuel de Briançon pense que vendre mes sacs de blé à 12 écus permet de m'enrichir, or la réalité du marché est autre. Vendre à 12 écus n'est pas le plus rentable c'est pourquoi peu de personnes vendent leurs sacs à 12 écus. Donc m'enrichir est un peu excessif, de plus, vendre à un prix inférieur à 12 écus reviendrai à une déstabilisation économique sur le blé !

En réalité, votre honneur, je ne sais plus quoi faire ! J'admets que lors de la période de trouble du mois de décembre, qui commence à dater, je n'ai pas su réagir correctement. Je m'en suis excusé et j'ai même réajusté ma conduite sur le marché ! J'ai même cherché à régler mes fautes à l'amiable avec la mairie mais cette dernière semble obstinée à me faire condamner comme si j'étais responsable des troubles du mois de décembre !

Pour finir, je dirai que comme la mairie estime mes offres ridicules alors qu'elle représente pour l'amende la véritable valeur de mon enrichissement sur le marché et concernant le blé ma bonne foi dans la voie de la conciliation ! Je préfère ainsi me retourner vers le procureur adjoint et accepter de payer une amende de 40 écus pour pouvoir réparer mes fautes et enfin tourner la page sur cette affaire qui n'a que trop durée ! Je pourrai ainsi penser à acheter de nouvelles chausses pour l'avenir en espérant quelles suivent le reste de ma tenue... ^-^

Anzu

*Ninoua venait de rendre son écharpe de Bourgmestre de Briançon, heureuse de pouvoir profiter d'un peu de repos après ce mandat éprouvant. Que nenni ! Un pigeon était arrivé tard dans la soirée pour la rappeler à son devoir. Aussi elle se rendit dans la salle du Tribunal où se déroulait le procès d'Anzu et salua les personnes présentes avant de prendre la parole à la barre.*

« Votre Honneur,
J'aimerais tout d'abord rappeler à l'assemblée ici présente le contexte malsain qui régnait à Briançon à la fin du mois de décembre dernier alors que j'en étais le maire. Les réserves de la mairie avaient été pillées deux semaines avant les faits reprochés à Messire Anzu. Et le fourbe qui avait perpétré cette ignominie rôdait encore au marché, achetant massivement les denrées les plus élémentaires pour paralyser la ville ou pour spéculer sur le dos des pauvres gens avec leur propre argent. Dans un même temps, ce même escroc, entreprenait des transactions avec ses complices pour partager son butin. Pour essayer de les intercepter, quelques personnes de confiance ainsi que moi-même surveillions de très près ce qu'il se déroulait au marché.
C'est ainsi que dans la nuit du 26 au 27 décembre 1457, 69 miches de pain on été repérées sur le marché briançonnais à 5 écus pièce. Pensant à une transaction entre les malfrats qui parasitaient alors le marché, une saisie complète a été faite, révélant la vente massive de Messire Anzu. Dès le lendemain, j'ai chargé le Sergent Licenscar de lui envoyer un courrier pour obtenir des explications. La réponse qui nous est alors parvenue laissait croire que Messire Anzu n'était pas du complot et qu'il s'agissait d'une déstabilisation économique. J'aimerais ajouter qu'au delà de ce fait, la manoeuvre aurait pu profiter aux brigands plutôt qu'aux vagabonds. Ils se seraient fait une joie de racheter la cargaison pour spéculer ensuite et continuer à piller le marché de ses ressources essentielles avec les écus des petites gens.
Cela aurait peut-être pu en rester là avec une réprimande du Sergent Licenscar et un rappel de la loi. Mais voilà que trois jours plus tard, le 30 décembre 1457, Messire Anzu se rend coupable d'escroquerie en vendant 8 stères de bois à 4,45 écus au lieu du maximum de 3,80 autorisé par un décret briançonnais, et de spéculation en achetant 2 couteaux à 16,50 écus pour les revendre deux heures plus tard à 25 écus. En de telles circonstances et avec cette accumulation de fraudes, je demande à ce que la Justice dauphinoise, en laquelle j'ai confiance, punisse Messire Anzu comme il se doit. »

*L'ex-bourgmestresse de Briançon se tourna vers l'accusé pour lui dire sans aménité :*

« Messire Anzu, je ne peux que me réjouir qu'Aristote vous ait remis sur la bonne voie. Sachez néanmoins que si ces décrets sont épinglés sur le panneau d'affichage de la mairie, c'est justement pour contrôler les prix du marché. Vous comprendrez aussi que le coutumier entier ne peut y figurer au risque de rendre le panneau illisible. »

*La station debout étant pénible lorsque l'on avait le ventre rond, Ninoua regagna son siège et attendit la suite des événements.*

*Hardryan s'avança à la barre en tant que nouveau maire de Briançon.*

Votre Honneur, l'accusé m'a envoyé une offre de règlement à l'aimable différente que celle qu'il a précédemment exposé. Aussi je vous laisserai bon de juger de laquelle de ses offres doit être retenues.

Cette offre par ailleurs est avantageuse pour l'accusé qui va se départir à bon prix -12 écus pour un sac de blé c'est un bon revenu.

Je serais quand même prêt à l'accepter en autant que l'accusé soit tout de même reconnu coupable. COupable de ne pas connaitre la loi, coupable de laconnaitre et d'en faire fi, coupable de la connaitre et de supposer qu'elle ne s'applique pas, coupable de ne pas se renseigner.

Vendre son blé et payer 23 écus ça me semble très clément pour les désagréments et le travail supplémentaires occasionnés à notre ancien maire et à votre Honneur ... ainsi qu'à moi-même et aux membres de la Prévôté impliqués.

À titre informatif votre honneur des miches de pain pour des dons sont en vente sur le marché de Briançon aux prix de 25.01 écus, 50.01 écus et 100.01 écus.

*Le Montagnard se retira, il n'avait pas que ça à à faire.*

En ce jour du 7 Février 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives, allons rendre jugement dans l'affaire opposant la maire de Briançon au sieur Anzu accusé de déstabilisation économique


Sieur Anzu, il est clair que dans cette affaire, vous avez incontestablement perturbé l'équilibre
précaire du marché, au vu des événements de l'époque que nous connaissons.
Que vous avez nui aux autres boulangers déjà éprouvés en vous en octroyant le monopole de vente.

Vous en avez pris conscience et à votre décharge, c'est une bonne chose.
Nous écartons par la même, toute suspicion de complicité dans l'affaire du pillage de la mairie.


Cependant , votre tentative de réparation n'a pas abouti et j entends le refus du maire qui, bien que ce prix du blé à 12 écus aurait pu être en d'autres circonstances, une solution
envisageable, n'est pas satisfaisante dans le cas présent car elle vous garantit l assurance de la vente du blé sur quatre récoltes au détriment des autres producteurs d une part, et d autre part, la situation financière de la ville ne se prête apparemment pas à tel engagement.


Cependant, nous prenons note de votre désir de réparer le préjudice causé et en tiendrons compte dans notre jugement.



De plus, évoquant vous même le délit d'escroquerie et de spéculation et votre désir là aussi de trouver une médiation afin de vous éviter un autre procès pour escroquerie, nous accédons à cette demande et nous n engagerons pas d'autres poursuites si vous en respectez les termes .soit un remboursement du trop perçu arrondi à 23 écus.

En conséquence et compte tenu de tous les éléments apportés à notre connaissance, nous condamnons le sieur Anzu à une amende symbolique de 1 écu à verser dans les caisses royales.
En outre et selon la proposition de vente du blé par l'accusé en terme de réparation
Nous le condamnons à régler à la mairie sa valeur en écus soit à l'arrondi de 22 écus


La médiation pour la vente du bois et spéculation sur le couteau, de même évaluée à 23 écus
Enfin une amende de 5 écus pour tous les dérangements occasionnés par ce procès.


En conclusion, sieur Anzu, vous achèterez sur le marché de Briançon un pain à 50,01 dont la preuve d'achat devra être reportée à la salle publique de justice, à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm


Qu'il en soit ainsi !