En ce jour du 18 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Derkum

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché plusieurs personne en deçà du minimum légal :
Le 8 Mai 1456 vous avez embauché Dame Sophie33 pour une rémunération illégale de 12 écus.
Toujours ce 8 Mai 1456 vous avez embauché la Dame Durgamor pour une rémunération illégale de 14 écus
Enfin, le 12 Mai 1456 vous avez embauché Messire Saimiri pour une rémunération illégale de 12 écus
En voici les preuves !!
http://img103.imageshack.us/img103/1690/preuvederkum2ps4.jpg
http://img377.imageshack.us/img377/3339/preuvederkumyu7.jpg
http://img390.imageshack.us/img390/5978/preuvederkum3yh6.jpg

Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

xxx

* kederick s'approche de la barre et repondit a l'accusé*

Croyez bien messire que je ne m'amuse pas a faire juger les gens deux fois pour les memes faits. Nous n'avons pas trace d'un jugement a votre encontre... Aussi, allons nous réparer cela !

*le procureur deroula son parchemin et proclama d'une voix forte*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Natas_sedah a vendu sur le marché d Embrum, le 23 Decembre 1455, 1 pelotte de laine et une stere de bois a un prix superieur a ceux fixés par les grilles legalesQue selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée.

Attendu que l’accusé ne reconnaît pas les faits reprochés ce qui d’une part démontre sa mauvaise foi comte tenu des preuves apportées alors que ce dernier a fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Attendu que le Sieur Natas_sedah n’a jamais réitéré de conduite déviante depuis,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, d’une relative sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 10 écus à l’encontre de Messire Natas_sedah . Les escrocs memes petits, ne peuvent rester impunis… !!

Je vous l'avous tout de suite je ne pansse pas que je pourais assumer ma défencce je ne suis pas asser bon mais je vais essayer.
Je ne savait pas qu'on n'avait pas le droit
d'ambocher des gens a 12 écus et quand au avertissemment je ne lis jamais m'on courrier.
Voila ma deffence.

Derkum

Voici son témoignage :
*Le Sergent s'avança. Décidément, il commençait à connaître la salle du tribunal. Ce cas-là l'intéressait particulièrement, et pour une fois, il n'avait pas emporté le dossier, car il le connaissait par coeur. Comme à son habitude il s'avança et salua la cour.*

Messeigneurs, Dame Elorane, ce cas est des plus intéressants. A croire que Sire Derkum aime les procédures de médiation, et donner du fil à retordre à la maréchaussée. Ou peut-être n'a-t-il pas compris que ce qu'on lui reprochait étaient des infractions aux lois du Dauphiné... Après avoir été épinglé pour deux cas d'embauche illégale, il a répondu à mes propositions de médiation en grande vitesse et en grande courtoisie. J'aurais aimé dire que si toutes les infractions, souvent dues à l'ignorance des lois, étaient traitées si vite, et si tous les contrevenants mettaient autant de bonne volonté à réparer leurs erreurs... Seulement voilà, le lendemain, Sire Derkum a réitéré sa faute ! Que dois-je en penser ? Ma foi, ce comportement me laisse sceptique. Je vous laisserais en juger.
Messeigneurs, Dame Elorane, merci de m'avoir écouté.

*Attil ne partit pas s'asseoir mais quitta directement la salle, car il avait du travail qui l'attendait au poste de police.*

Messire Derkum veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé a bien enfreint l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi
Attendu que le sergent Attil nous a apporté des preuves et qu il l'a confirmé par son temoignage.
Attendu que le prévenu est venu s'expliquer devant la cour
Attendu qu il avoue lui même etre coupable
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 40 ecus.

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

Affaire close!!