En ce jour du 2 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Anto1ne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 16 janvier 1458, 4 stères de bois à 4,15 écus.


Vu qu'en la ville d'Embrun, la vente et l'achat et de bois est réglementée par décret municipal comme suit :

Afin de palier aux besoin de bois et au déficit qu’il procure, la ville d’Embrun pose l’arrêté suivant :

1)Il est interdit de vendre sur le marché d’Embrun du bois au delà du seuil des 3,80 écus. Ce bois est expressément réservé à la mairie.

2) La mairie revend aux habitants d’Embrun du bois au prix de 4,01 écus uniquement.

3) Aux personnes étrangères ou n’étant pas Embrunaises, la mairie d’Embrun vend du bois au prix de 4,21 écus uniquement.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi comme tel jusqu'en justice, et dans les geôles ou sur la place publique, où il sera fustigé sur un pilori.

Felryn, maire d'Embrun.


La vente des stères de bois au prix mentionné est donc illégale.

Voici la preuve :

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/31/img-185041kk1er.png

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Il s’agit encore une fois d’une violation de l’arrêté sur la vente du bois en vigueur en la ville d’Embrun. Les registres de vente apportés par l’accusation, ainsi que le témoignage de Messire Axelius, Bourgmestre d’Embrun, prouve la culpabilité de l’accusé. De plus, Messire Anto1ne a délibérément choisit d’ignorer une proposition de médiation qui, en plus de réparer son erreur à l’amiable, lui aurait permis de toucher un salaire pour son bucheronnage. Cette attitude méprisante semble une constante chez lui puisqu’il n’a pas non plus daigné se présenter devant cette Cour.

Au regard des faits Votre Honneur, je demande la condamnation pour Escroquerie de Messire Anto1ne et requiers à son encontre une amende de 10 écus. De plus, je demande qu’il soit condamné à 1 jour de prison pour l’outrage que constitue sa non-présentation icelieu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

A l'appel de son nom Axelius vint se présenter à la barre et préta serment et donna son témoignage.

Votre honneur,

Le sieur Anto1ne a mis en vente 4 stères de bois au prix de 4 ecus 15 alors que le prix de vente des particuliers est fixé à 3 ecus 80 maximum selon l'arrêté municipal qui figure en bonne place sur le panneau d'information de la mairie. Après avoir acheté les stères délictueuses, j'ai proposé une médiation au sieur Anto1ne. Il devait simplement retourner un journée en forêt et vendre le bois au prix de 3 ecus 45 afin de rattraper son erreur. Il aurait ainsi perçu un salaire de 15 ecus 20 sur les deux jours de travail en forêt ce qui reste très correct. Mais le sieur Anto1ne a préféré ignorer la demande et ainsi se mettre hors la loi. Je tiens à souligner que cette personne est coutumière de ces faits et ignore systématiquement les courriers des agents de la prévoté. Il s'estime peut être au dessus des lois de notre Duché. Il mérite donc une sanction qui le fasse réfléchir sur sa façon d'agir en se moquant de nos lois et des agents qui la font respecter.

Ayant fini son témoignage, Axelius retourna s'assoir afin d'écouter la suite des débats

En ce jour du 12 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives allons rendre jugement dans l’affaire opposant la ville d’Embrun au sieur Anto1ne accusé d’escroquerie

Attendu les arguments et plaidoiries de l’accusation
Attendu le refus de coopérer de l’accusé
Attendu la récidive avancée par le témoignage du plaignant
Nous allons lui prouver que le crime ne profite jamais

Au nom du gouverneur et de son peuple, nous condamnons le dénommé Anto1ne à une peine de 10 écus d’amende majorée de 5 écus pour mépris envers les forces de l’ordre ainsi qu’ à 1 jour de prison pour outrage à magistrats

Gardes ! trouvez cet homme et enfermez le