En ce jour du 29 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Tatou89.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 23 janvier 1458 Dame Feldra sur le lieu dit de Sainte Foy entre Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 280 écus, ainsi que 2 miches de pain, une stère de bois et une petite échelle, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img10.hostingpics.net/pics/471889rr_attaque2.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

** Las d’attendre que l’accusé daigne se présenter, Tenshi se leva et commença son réquisitoire **

Votre Honneur,

Encore une fois, l’accusé semble un homme des plus courageux… Comme vous le voyez, il ne daigne même pas se présenter ici. Pourtant, son larcin est tout sauf anodin. Voyez plutôt Votre Honneur, 280 écus, 2 miches de pains, une échelle… Bien évidemment, l’accusé et totalement introuvable… et ne conteste donc nullement les déclarations de la victime.

Alors compte tenu des preuves apportées par l’accusation, ainsi que du témoignage de la victime, Dame Feldra, je demande la condamnation de Messire Tatou89 pour Brigandage. Au vu du butin important récolté par l’accusé, je requiers contre lui une amende de 300 écus à reverser aux caisses royales ainsi qu’une peine de 3 jours de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Feldra entra dans la salle et s'avança pour prendre la parole :

"Dames et Messires de La Cour,
Je suis Feldra, native de Montpensier dans le Bourdonnais-Auvergne et habitante de Vienne dans le Lyonnais-Dauphiné.
En voyage, je rentrais chez moi lorsqu'entre Montbrisson et Lyon, je me suis faite sauvagement attaquée par Messire Tatou89, me volant ainsi tous les biens que j'avais en ma possession. A savoir tout ce qui a été listé précédemment.
Me laissant comme morte, je ne ressemblais guère mieux qu'un cadavre ...
Dames et Messires de la Cour, je vous prie de croire en la sincérité de mes dires et vous remercie de m'avoir écoutée. J'espère que justice sera faite car les routes sont de moins en moins sûres pour les honnêtes gens et les brigands de plus en plus hargneux.
Encore merci. Je reste à votre entière disposition.

Sur ces mots, Feldra salua la Cour d'un signe de tête et sortit.

En ce jour du 14 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement dans l’affaire de brigandage mettant en cause le sieur Tatou89, accusé d’avoir détroussé de tous ces biens la dame Feldra ici présente.

Attendu les preuves accablantes apportées par l’accusation
Attendu l’absence de faits contraires pouvant en atténuer la responsabilité de l’accusé
Attendu la conciliation proposée et refusée , visant à indemniser partiellement la victime

Nous ne pouvons que reconnaître la culpabilité de l’accusé tout en en déplorant une fois de plus
L’absence de coopération.
De fait, nous nous voyons contrainte de lui prouver s’il en est vraiment encore utile, que le crime ne paie pas et que nous ne saurions l’accepter en Lyonnais Dauphiné.

En conséquences , au nom du gouverneur et de son peuple , nous condamnons le sieur Tatou à reverser la quasi intégralité de son butin dans les caisses royales soit 300 écus (quel dommage !) et d’aller réfléchir 3 jours dans nos geôles sur le bien fondé de ces choix.