Procès ayant opposé Timbi au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Timbi était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Dameisabeau
Date du verdict : 20/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 11 février 1458,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Timbi.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 janvier 1458 Dame Jrjm10 sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir 1 poisson, 1 paire de bas pour femme et 18 pains, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img194.imageshack.us/img194/8896/sanstitrewg.png
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Sans commentaire...
"Sans commentaire…"
Votre Honneur, voici tout ce que l’accusé à su trouver à dire pour sa défense. Les faits parlent pourtant d’eux même. Dame Jrjm10 voyageait paisiblement sur la route de Vienne, lorsque l’accusé à fait irruption et l’a violement prise à parti. Aristote soit béni qu’elle n’ait pas été blessée, mais elle a du pour cela sacrifier sa subsistance et se retrouver sans même un morceau de pain pour survivre. Sans la générosité d’une Viennoise, qui sait se qu’il se serait passé.
J’ai pourtant offert une chance à Messire Timbi de se racheter honorablement en lui proposant une médiation. Le silence de son refus n’en a été que plus assourdissant.
Je ne vous ferai donc pas perdre votre temps plus longtemps votre honneur. A la lumière des preuves apportées et du témoignage de la victime, je demande la condamnation de Messire Timbi pour Trouble à l’Ordre Public pour Brigandage. Je requiers contre lui une peine de 2 jours de prison ainsi qu’une amende de 100 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Jj avait écouté avec attention l'acte d'accusation. Elle se lève quand le procureur lui donne la parole. Jj s'éclaircit la gorge discrètement et prends la parole :
Votre Honneur,
Je suis ici, devant vous, car je me suis faite attaquée par l'accusé dans la nuit où je revenais de Valence pour rejoindre Vienne. Je voyageais seule, et il en a profité pour me subtiliser mon baluchon qui contenait 1 poisson, 1 paire de bas de femme et 18 pains. Je n'ai pas à déplorer de dégâts corporels. Une charmante personne m'a prêté de l'argent afin que je puisse me nourrir le jour de mon agression. Je n'ai rien d'autre à ajouter, Votre Honneur.
Jj sourit au souvenir de la solidarité et s'assoit.
En ce jour du 20 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement à l’encontre du sieur Timbi accusé de brigandage sur la personne de dame Jrjm
Attendu les preuves et témoignages de l’accusation
Attendu le dédain dont fait preuve l’accusé, se refusant à s’expliquer devant ce tribunal
Attendu son refus à se saisir de l’opportunité d’une médiation de justice visant à indemniser la victime,
Vu l’importance du délit
Au nom du gouverneur et de son peuple, et à défaut d’éléments contraires, nous reconnaissons le sieur Timbi coupable et le condamnons à réfléchir 3 jours sur ces actes dans nos geôles dauphinoises
De plus, nous le condamnons à régler une amende de 100 écus au profit des caisses royales.
Gardes ! attrapez ce malfrat et que justice s’accomplisse
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité