Procès ayant opposé Apolliine au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Apolliine était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Dameisabeau
Date du verdict : 20/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 17 février 1458,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Dame Apolliine.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 17 février 1458 Dame Alienaure sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 5 pains, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://images.imagehotel.net/yibyv58jsr.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Mesdames Messieurs...
Je suis ébaubie en entendant les paroles de la dame.. Une Dague ??? Une branche morte et mon sourire carnassier... La dame effrayée nous a tendu ses bien sans même attendre qu'on les lui demande ! Alors... Elle donne moi je prends... FFaut bien se nourrir non ?
Votre Honneur,
« Il faut bien se nourir »... C'est tout ce que l'accusée trouve à dire comme défense ? Et la seule réponse que vous avez trouvé c'est d'attaquer une honnête voyageuse, en compagnie de votre comparse Messire Falco. ? Et bien Dame Apolliine , en voici une autre : travaillez. Descendez un peu dans les mines, labourez un peu les champs, gagnez vos écus à la sueur de votre front plutôt que sur celui des autres.
Votre honneur, à la lumière des preuves apportées et des propos scandaleux de la défense, je demande la condamnation de Dame Apolliine . pour Trouble à l'Ordre Public au motif de brigandage et je requiers contre elle une peine de 3 jours de prisons et 50 écus d'amende.
C'est scandaleux !
Dame Juge,
Je m'en allais rejoindre mon ami Bastien d'Amilly, en son domaine, quand un homme et une femme encadrèrent ma monture. Avec force de menaces et armés d'une dague chacun, ils m'ordonnèrent de leur donner ce que j'avais sur moi.
Ne souhaitant mettre en danger la vie de ma fille qui n'a que dix mois, je n'ai pas opposé de résistance, effrayée à l'idée qu'ils puissent nous faire du mal.
Alors j'ai donné la maigre fortune qui était en ma possession, soit 34 écus et 5 pains.
Aujourd'hui, j'ai du rester en Valence, n'ayant plus un écus en poche pour payer les frais de voyage. Et je nourris mon bébé grasce à la générosité d'un passant qui entendit ma plainte à la maréchaussée.
En ce jour du 20 Février, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement à l’encontre de la dame Apoliine comparaissant devant nous pour brigandage sur la personne de dame Alienaure
Attendu les témoignages des deux parties
Attendu que le délit a été perpétré avec complicité
Nous estimons qu’unis dans le délit, ils doivent l’être dans la réparation
Attendu que l’accusée s’est présentée en ce tribunal comme il lui avait été demandé
Nous retenons ce geste à sa mesure
En conséquence, au nom du gouverneur et de son peuple, nous condamnons la dame Apoliine à une amende de 20 écus assorti d’une peine de prison de 2 jours où dans notre immense bonté il lui sera donné un pain pour se nourrir.
Mais gare ma dame, que je ne vous revois plus dans ce tribunal ou je serai moins clémente.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 2 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité