Procès ayant opposé Varkan au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Varkan était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Kederick
Nom du juge : Elorane
Date du verdict : 02/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 18 Mai 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Varkan
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir embauché le 12 Mai 1456 Messire Remalardt pour une rémunération illégale de 20 écus pour un emploi requérant des points de compétence.
En voici la preuve !!
http://img376.imageshack.us/img376/1103/varkanpw1.jpg
http://img178.imageshack.us/img178/5706/varkan2gj5.jpg
Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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Bafouer la loi laissez moi rire!!!
Lorsque je regarde le tableau des lois, je vois embauche pour personne qualifié 20 écus minimun.
Si vous faisiez votre boulot au lieu de faire C... des gens qui ne font rien de mal, surtout que des affaires graves traine les pieds depuis des mois. Vous ne valez pas mieux que le roi, que des rapaces pour gratter et voler l'argent du peuple. Je vous méprise misérable cafards corrompus.
*Phelim s'avança à la barre, une pile de parchemin à la main pour la défense de son client ou juste pour avoir l'air plus professionnel sans doute*
Sieur Procureur, Damoiselle Juge,
Tout d'abord je vous prierai de prendre en compte l'absence de la victime à la barre. Pourquoi n'a t-elle pas été appelée? Le procureur craignait-il qu'elle retire sa plainte?
Quoiqu'il en soit, on ne peut donc décemment lui donner la peine maximale pour un procès incomplet ...
Ni le condamner pour ses paroles alors que nous sommes en procès pour esclavagisme ... il a peut-être était cru ... mais comment auriez vous réagi quand on vous colle un procès sans victime alors que sa plainte n'est jamais arrivée jusqu'au bureau du procureur?
Cela apparait comme injuste, ça donne l'impression qu'il n'y a pas de justice en ce bas monde ... vous le savez votre honneur que qu'en on essuie une grosse deception, on ne croit plus au système ... un peu comme le capitaine de l'ost fut avec vous.
Je vous demande de bien prendre en compte les circonstances qui ont fait qu'on en arrive là et de juger en conséquence avec justice et compréhension.
*Kkmou se dirigea à la barre tenant entre les mains le dossier de Varkan*
Madame le juge, Monsieur le procureur. Messire Varkan, récidiviste, s'autorise l'utilisation d'esclaves pour parfaire tranquillement ses cultures, sans se soucier d'une quelconque loi qui pourrait entraver ses bénéfices. De plus, après avoir regarder gaiement son esclave s’activer dans son champ, il décide de venir dans les bureaux de la prévôté pour critiquer le travail des agents en laissant derrière lui un peu de sa salive.
http://img508.imageshack.us/img508/3227/varkan3by8.jpg
Ce comportement est inadmissible, et je pense que cette personne n’a rien à faire des lois. Je vous laisse à votre jugement, sincères salutations.
*Le sergent se dépêcha de ranger ses documents, beaucoup de travail l’attendait*
*la juge sourit a l avocat puis elle se retourna vers l'accusé*
Messire Varkan veuillez vous lever
Attendu que vous avez bien enfreint l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi
Attendu que Khmou nous a fourni des preuves de votre délit
Attendu que vous vous êtes emporter pour je ne sais qu'elle raison contre la cours...
Attendu que l'avocat a réussi a me faire sourire
Nous, Elorane vous déclarons coupable d'esclavagisme, en conséquence de quoi je vous condamne a payer 15 ecus d'amende et a faire vos excuses envers la cours en public.
Messire si vous vous teniez un peu au courant des changements de notre duché vous sauriez que ne venons de changer la grille des emplois avant cela pour une embauche avec caractéristiques le salaire était de 22 ecus minimum.
Affaire Close!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus et à la peine de substitution suivante : Présenter des excuses à la cour en public.