En ce jour du 31 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne et dans le cadre des accords de coopération judiciaire contenus au sein du Traité de Non-Agression signé le 2 novembre 1454, à l’encontre de Messire Amibatha.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 janvier 1458 Dame Bazouka sur la route à l'ouest de Lyon, sur le lieu dict "de Sainte Foy", lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img265.imageshack.us/img265/747/rackette.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

C’est triste à dire, mais l’accusé ne semble exprimer d’une part, aucun remords envers les actes qui lui sont reprochés, ni aucun respect pour cette Cour ni même la Justice. En effet, ce dernier n’a pas jugé bon de contester l’agression de Dame Bazouka, ayant eu lieu le 10 janvier 1458 aux environs de Lyon. Une agression l’ayant laissé totalement démunie est incapable de se nourrir ni de s’acquitter du prix du séjour en la Capitale du Lyonnais-Dauphiné.

Hors, l’article IV.3 de notre Coutumier dispose que :

IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

A la lumière du témoignage de la victime ainsi que du mépris total de l’accusé, c’est tout naturellement que je demanderais à cette Cour un jugement sans aucune forme de pitié. Ainsi, je demande la condamnation pour Trouble à l’Ordre Public au motif de Brigandage de Messire Amibatha et je requiers contre lui une peine de 50 écus d’amende ainsi qu’une peine de prison de 3 jours.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce jour du 20 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné, demandons à la justice du Bourbonnais Auvergne de procéder à la sentence à l’encontre du sieur Amibatha selon mon jugement sous cité

Je rappelle que l’accusé a été appelé à comparaitre sous le chef d’inculpation de brigandage sur la personne de dame Bazooka

Attendu les faits présentés par la procure
Attendu le témoignage de la partie plaignante
Attendu l’absence d’éléments contraires de la partie défenderesse

Vu que l’accusé n’ a non seulement pas daigné répondre à sa convocation au tribunal, mais a pris la fuite pour se soustraire à la justice, nous retiendrons la circonstance aggravante d’outrage à magistrat

En conséquence, au nom du gouverneur et de son peuple, accédons à la demande de la procure et condamnons le sieur Amibatha à une peine de prison de 3 jours assortie d’une amende de 50 écus, majorée de 10 écus pour circonstances aggravantes.

Ce sieur nous a fait chanter dans le vent et bien qu’il danse dans nos geôles à présent