En ce jour du 4 février 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge DameIsabeau à l'encontre de Messire Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu des marchandises, qui entrent qui plus est dans la catégorie des ressources naturelles, sans autorisation du maire le 25 janvier 1458 à Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://i13.servimg.com/u/f13/14/33/20/97/timbi110.jpg

http://i13.servimg.com/u/f13/14/33/20/97/timbi11.jpg

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

L'accusé n'ayant pas daigné se présenter à la barre, je considère qu'il n'a rien à dire pour sa défense et préfère fuir que de prendre ses responsabilités devant vous.

Dans cette affaire, messire Timbi a été accusé d'avoir vendu sans autorisation des marchandises entrant dans la catégorie des ressources naturelles dont le commerce est très réglementé.

Le préjudice causé à la mairie étant équivalent à la somme de 22.25 écus, je demande votre honneur, à ce que l'accusé achète un pain surtaxé à la mairie de Dié d'un montant de 44.50 écus, soit le double du préjudice causé.

Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre honneur.

Encore des mensonges puisque j'ai rendu ces marchandises au même prix...
mais le tribunal de ce royaume n'a pas l'air de vouloir en tenir compte...
Vive la justice!

Monsieur le juge bonsoir.
Moi Nopus maire de Dié au moment des faits, promet sur le livre des vertus de ne dire que ce qui est juste.

Il est un fait indéniable que la vente de poisson et de bois par ce messire sur le marché de Dié.

Pour planter le décor de cette fraude je vais devoir revenir un journée avant les fait.

J'ai reçu une lettre de cette personne, s'annonçant comme un marchand ambulant Valentinois. Il me proposait d'approvisionner le marché en poisson et bois à titre avantageux.

Cela implique donc 2 choses:
-ce sieur s'annonce comme un MA d'une ville alors qu'il n'en était rien
-il connaissait parfaitement la loi vu qu'il a tenté de faire le nécessaire pour passer outre.

Cependant, ma réponse négative tarda.

En parallèle, Dame Somica surveillait le marché en temps que sergent stagiaire sous mon girond.
Voyant arriver ces marchandises dont la vente était sauf autorisation préalable réservée à la mairie, et sachant que je n'en avais pas sortit du grenier municipal pour les proposer à tel prix, je lui ai demandé de se charger des transactions afin de confondre cet individu.
J'attire l'attention sur l'impossibilité d'erreurs qui aurait pu être dues au statut de stagiaire de l'agent Somica.
En effet, le dossier et la procédure ont été montés et effectués par la stagiaire, vérifier par moi même, par la GO Bounette en détachement à Dié, par le Prévôt qui a transmit le dossier, et j'imagine, par le procureur qui défend l'affaire aujourd'hui.

J'ai par ailleurs entendu la défense de ce sieur qui nous insulte ni plus ni moins de menteurs. Et ce défend d'avoir "rendu" les marchandises. La médiation qui je tiens à le lui rappeler n'est valable que 48h n'a trouvé aucune réponses. De plus, il n'y avait rien à rendre, mais à racheter. Et enfin, nous pouvons encore à l'heure actuelle prouver que le mandat de maréchal de la stagiaire Somica contient toujours le poisson en train de se décomposer, et la stère en question.

Le bilan est donc lourd pour cet homme : recel, escroquerie en connaissance des lois, parjure, etc...

Je vous laisse donc le juger comme il le mérite.
Merci de votre temps et de votre attention.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Pour son premier verdict à rendre, le Juge avait écouté avec passion l'accusation et la défense. Il toussota, et tapa un peu avec son marteau pour voir s'il le bruit produit le satisfaisait.


En ce jour du 24 Février, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu à l'encontre de Sieur Timbi accusait d'escroquerie en la ville de Dié.


*Coup d'oeil vers le procureur adjoint.*


Nous avons pris note des preuves, du réquisitoire et du témoignage de Nopus.


*Se tournant vers l'accusé.*


Sieur Timbi, nous sommes perplexe, il ne fallait pas que vous rendiez vos marchandises, mais qu'au contraire vous les repreniez étant donné que vous n'auriez jamais du les vendre. Si vous aviez accepté d'être assisté d'un avocat, peut-être votre défense s'en serait trouvé moins pitoyable.


Bref, attendu les preuves accablantes,la demande du procureur, et la défense inexistante, nous vous reconnaissons coupable d'escroquerie et vous condamnons sieur Timbi à verser la somme de 11 écus à la mairie de Dié en achetant à celle-ci une miche de pain surtaxée à 17.55 écus que vous trouverez sur le marché.
Nous rajoutons un jour de prison pour vos propos diffamatoires.


Si vous ne respectez pas ce verdict, vous serez amené à comparaître devant moi à nouveau et vous subirez d'atroces souffrances, en vertu de l'article VI.3.f :
"VI.3.f : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."
Ajoutons que nous sommes ouvert à tout élément nouveau que vous nous feriez parvenir.


*Coup de maillet final*


Justice est rendue.