Procès ayant opposé Lguillaume50 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lguillaume50 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 26/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 16 janvier 1458,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Lguillaume50.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 janvier 1458 Messire Gaudenzio aux environs de Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://www.monsterup.com/upload/1263629105552.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Bonjour a tous
Je reconnais les faîts.
Une partie de ce que raconte messire Gaudenzio est faux.
En effet je lui ai volé exactement 124,18 écus, rien de plus, rien de moins.
Je suis également préssé car je fais un "tour de france". J'ai brigandé car je n'avais pas le choix, j'avais du partir en vitesse sans prendre le temps de faire des provisions.
Je ne suis pas contre rembourser une partie de ce que j'ai volé, je souhaite juste que cela se passe rapidement.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que Lguillaume50 a racketté Gaudenzio Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous au vu la conciliation acceptée qui le dédouane de prison, de payer 10 écus d'amende et aller 8 j à la mine en repentir
Que justice soit rendue!
En effet je reconnais les fait, mais il y a de cela un bon moment maintenant, Messire Tenshikuroi m'a envoyé un pigeon me demandant si j'étais d'accord pour rembourser une partie de ce que j'ai volé-80 écus précisement- et me disant qu'il ne se passerait rien par la suite.
J'ai accepté son offre, et j'ai payé les 80 écus.
Alors au lieu de continuer ce procès, communiquez plus entre vous histoire que ça soit moins le "bazar" pour être poli.
(Bien sûr j'ai plus le message prouvant son message, depuis le temps...)
Votre Honneur,
Les faits sont aussi simples que douloureux: je vais les rappeler ici en essayant d'être le plus clair et le plus concis que possible.
Je suis un homme d'église et de science et j'entreprend actuellement un voyage au travers divers contés pour consulter des ouvrages dans les bibliothèque. Ma condition de religieux, fait que je voyage vêtu humblement, sans escorte et sans armes.
Le 16 courant peu avant l'entrée de la ville de Lyon, j'ai été attaqué par l'accusé. Il m'a assommé (mes blessures me font encore un peu souffrir) et il m'a dépouillé de me biens. Je portait heureusement avec moi que le peu qui me nécessite pour vivre car je fuis le luxe. Si mes souvenirs sont bons, environs 250 écus et quelques pains et mais. Cependant, cette agression m'endommage encore, car je dois me soigner physiquement et moralement de ses séquelles. J'ai du vendre le bouclier que je portait pour me défendre à un prix dérisoire pour pouvoir me nourrir. Elle retarde de plus ma quête de connaissance. Je demande donc un remboursement de la part de mon agresseur. En tant que religieux, je le pardonne de ses péchés, mais en tant que scientifique j'ai besoin de cet argent pour continuer ma quête de connaissance.
J'ai dit.
*Le juge demanda à ce qu'on lui apporte les lettres dont il était fait mention dans la dernière plaidoirie, avant de rendre son verdict.*
En ce 26 Février 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clerieu et de son peuple.
Rappelons que le prévu compare devant nous aujourd'hui suite à une accusation de brigandage.
*Il prit connaissance de l'accord entre la procure et le prévenu, avant de relever les yeux sur le brigand qui attendait son jugement.*
Dans l'accord, il est fait mention que si vous restituiez cette somme, le procureur s'engageait en retour à ne pas requérir de peine de prison pour vous. Cela a été respecté.
Par contre, la procure avait avancé en argument pour convaincre le prévenu d'accepter l'accord, qu'il éviterait ainsi de perdre trois jours dans nos prisons. Compte tenu de cela, il ne serait point honnête de notre part de vous coller en contrepartie 8 jours aux mines, surtout alors que vous avez quand même fait l'effort de restituer une partie du butin dérobé.
*Il ajouta tout en rangeant la lettre d'accord dans le dossier*
Non, je vais juste me contenter de doubler l'amende demandée par le procureur à la place.
*Et prenant son maillet, il conclut*
Attendu les preuves et le témoignage prouvant l'infraction à l'article IV.3.a de notre coutumier, nous déclarons le sieur Lguillaume50 coupable de brigandage, donc de Trouble à l'Ordre Publique, et le condamnons à reverser au tribunal en sortant, une amende de 20 écus.
Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 mois d'inéligibilité