En ce jour du 19 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 18 février 1458 Logille sur la route au alentours de Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 66 écus, ainsi que 4 pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

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Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Timbi a racketté logille
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous pour cette personne une amende exemplaire d’un montant de 75 écus à l’encontre de Timbi, un dédomagement de 75 écus au profit du plaignant et 6 jours d'emprisonnements.


Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Qu'il était plaisant d'écouter le silence de l'accusé. Voilà une personne qui n'était point contraignante.*


En ce jour du 2 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.


Rappelons que le prévenu est censé comparaître devant nous pour répondre d'accusations de brigandage.


* Il regarda la place vide puis leva les yeux au ciel. Il examina à peine les preuves, le silence de l'inculpé en disant déjà long. *


Attendu les preuves,
Attendu l'article IV.4.a sur le brigandage,
Attendu le réquisitoire.


* Le juge lança un dernier coup d'oeil sur la place désespérément vide, et donna enfin son verdict. *


Et parce que le prévenu ne sait pas présenté, manquant ainsi profondément de respect envers cette cour de justice.
Et parce que le témoin ne s'est pas présenté non plus, sûrement qu'il se moquait aussi du procès de son agresseur.


Nous déclarons le sieur Timbi coupable de brigandage, donc de Trouble à l'Ordre Public. Nous le condamnons à dormir dans la suite de nos prisons durant 4 jours et à nous remettre 75 écus d'amende.


* Coup de marteau *


Mort aux muets !