Procès ayant opposé Haldelin au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Haldelin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 05/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 14 février 1458,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Haldelin.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 14 février 1458 Messire Maury sur le lieu dit de Romans entre Valence et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 300 écus, ainsi que 5 miches de pains et 8 sacs de blé, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img14.imageshack.us/img14/484/racketn.png
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que Haldelin a racketté Maury
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous pour cette personne une amende exemplaire d’un montant de 500 écus à l’encontre de Haldelin, un dédomagement ayant déja été demandé a son complice et de 5 jours d'emprisonnements.
Que justice soit rendue!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Maury impressionné par la solennité du tribunal s'avança penaud jusqu'à la barre.
Après un instant d'hésitation, il prit la parole :
Votre Honneur, je tiens tout d'abord à m'excuser par avance, petit fermier de mon état, j'ai peur de vous faire perdre votre temps précieux. Alors, permettez que je sois bref.
Maury se tourna vers l'accusé Haldelin.
Oui, je le reconnais, c'est bien lui qui me détroussa de mes affaires alors que...hem, j'étais en train de satisfaire un besoin naturel... Il était accompagné de son complice à la barbe blonde. Ils sont venus vers moi avec leurs armes au clair. Pris de panique, j'ai pris mes jambes à mon cou, vous savez votre honneur dans quelle situation j'étais..., non pas que je sois couard mais bon.... Je me suis donc enfui non sans regarder leurs visages et je répète que le sieur qui se trouve sur le banc des accusés est bien celui qui me pris en compagnie de Lesudsarthois toutes mes économies et provisions qui me servaient à effectuer mon voyage vers le comté Toulousain.
Je ne vois pas quoi dire de plus, j'en ai donc fini votre Honneur.
Maury regagna son banc avec le sentiment que cela ne s'était pas trop mal passé
*Le juge avait froncé les sourcils en écoutant le témoignage de la victime, se demandant comment elle pouvait reconnaitre son bourreau puisqu'elle s'était enfuie sans regarder son visage.
Heureusement, l'absence du prévenu en disant long sur sa culpabilité ....*
En ce jour du 5 mars de l'an 14578, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprésivible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.
Rappelons que sieur Haldelin compare devant nous pour brigandage.
*A nouveau, il n'allait pas se casser la tête pour un type même pas présent pour entendre son verdict.*
Attendu que vous avez brigandé ce pauvre paysan en complicité avec Lesudsarthois, vous aurez droit à la même peine que lui. Pas de traitement de faveur dans mon tribunal.
*Il sortit de sa poche le verdict prononcé pour le procès de son copain, histoire de pas faire d'erreur quand même*
Ainsi donc :
Nous reconnaissons l'accusé coupable de brigandage, donc de Trouble à l'Ordre Publique. Et nous le condamnons à quatre jours de prison dont un pour son silence, assortie d'une amende de 480 écus.
*Et il fit à nouveau un signe en direction des gardes, pour qu'ils aillent cueillir le brigand où qu'il se cache pour le foutre en geôle et surtout pour récupérer les sous de l'amende.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 480 écus et à 4 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité