En ce jour du 9 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Zefta.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 9 février 1458 Dame Desiderade aux environs de Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 35 écus, ainsi que 4 sac de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://i61.servimg.com/u/f61/12/31/12/43/screen10.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

*Il se leva avant de prendre la parole*

Excusez moi pour ce petit retard... Puis j'ai eu des petits soucis sur la route, bref je vous passe les détails, me voila ici désormais.

Je pense que je ne peux que reconnaitre les faits. Donc je vais plaidé coupable.

Je tiens à préciser que je me suis engagé à rembourser la victime, qui je précise est en route pour Toulouse, lieu où je lui restituerai 50écus. Comme entendu avec le procureur et la victime.

*Il se tourna vers le procureur*

Je n'ai qu'une parole, j'ai dis que je reviendrais, me revoila.

*Il se retourna vers le juge*

Merci de m'avoir écouter, sa sera tout pour moi.

*Il retourna s'assoir sur son banc*

Votre Honneur,

Si toute les affaires de brigandage se passait ainsi... L'accusé, Messire Zefta a reconnu immédiatement les faits qui lui sont reprochés. Lorsque je lui ai proposé une médiation dans le but de dédommager la victime, il a accepté immédiatement, allant même jusqu'à proposer d'aller la dédommager directement dans le Comté de Toulouse.

Bien sur, les actes on été commis. Le sieur Zefta se doit donc d'être condamné. Mais j'appelle la Cour a faire preuve de clémence. L'accusé n'a, à ce jour, aucun casier judiciaire en Lyonnais-Dauphiné. Il a accepté, sans condition, le proposition de dédommagement que je lui ai envoyé. Aussi, à la lumière des ses circonstances atténuantes, je demande la condamnation de Messire Zefta pour Trouble à l'Ordre Public, au motif de Brigandage, mais ne requiers à son encontre qu'une peine d'1 écus symbolique.

*Il se releva de son banc*

Je pense que tout a été dit.

Que justice soit faite.

Merci de m'avoir écouter

*Il reprit sa place sur son banc*

*l'air grave, Désidérade s'avança à la barre. Elle pris la parole.*

Bonjour, je me nomme Désidérade de l'Obstancie, résidant à Toulouse. Hier, lors de mon retour d'une visite dans le duché du Bourbonnais-Auvergne, je me suis fait agresser sauvagement par cet individu ! *elle désigne le prévenu*
Oui, je le reconnais formellement : ses vêtements, ainsi que son air satisfait sur son visage.

La somme n'est pas extravagante, non, mais il m'a quand même pris tout ce que j'avais. Faible et affamée, j'ai dû utiliser mes dernières forces afin de rallier Vienne.

Puisse le Très-Haut lui pardonner dans Sa grande bonté, et lui faire entendre raison, pour retrouver le chemin de la vertu.

Voilà, c'est tout ce que j'avais à dire, votre Honneur.

* Le juge avait patiemment attendu des nouvelles de l'accusé, pour savoir s'il avait bien remboursé la victime comme promis. Il lui avait même écrit, c'est pour dire, mais n'avait point reçu de réponse.
Aussi, il était grand temps que verdict soit maintenant rendu ...*


En ce jour du 8 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom d'Arwel de Clérieu et de son peuple.


Rappelons que le sieur Zefta compare aujourd'hui devant nous pour répondre d'accusations de brigandage.


*C'est d'une voix où perçait la colère qu'il commença.*


Nous ne reviendrons pas sur les faits, puisque le prévenu a avoué.


En revanche, nous ne retiendrons pas la circonstance atténuante retenue par le procureur, puisque Zefta ne s'est pas rendu à Toulouse dédommager la victime, comme il s'y était engagé.
Nous jugeons même que le fait qu'il ait rompu un engagement pris avec le procureur, et ainsi fait perdre du temps à cette cour, est une circonstance aggravante. Aussi, il sera jugé plus sévèrement.


* Plus calme, il donna la condamnation.*


Nous reconnaissons donc l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique, et le condamnons à verser une amende de 9 écus ainsi qu'à passer 4 jours en prison. Au moins, le temps qu'il passera au trou, il n'importunera pas son entourage.


*Le marteau claqua, un peu plus fort que d'habitude*


Allez, ouste, aux cachots. N'oubliez pas de répondre au questionnaire sur la qualité de la nourriture en prison en sortant.