Procès ayant opposé Timbi au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Timbi était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 08/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 20 février 1458,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Timbi.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 20 février 1458 Messire Audresselles sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 68 écus, ainsi que 1 pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
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Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que Timbi a racketté Audresselles
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous pour cette personne une amende exemplaire d’un montant de 75 écus à l’encontre de Lesudsarthois, un dédomagement de 75 écus au profit du plaignant et 5 jours d'emprisonnements.
Que justice soit rendue!
Tout ceci n'est que mensonge et innhonnêteté!
Monsieur le Juge, je n'ai fait que me défendre d'une agression de ce Messire Audresselles.
Je suis victime d'une campagne de désinformation à mon encontre et cela depuis plusieurs mois...
Je demande la relax immédiate à mon encontre!
Bien à vous,
Timbi.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour du 8 mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.
Rappelons que le prévenu compare aujourd'hui devant nous pour brigandage.
* Le juge se frotta un moment le menton, devant le prévenu qui clamait haut et fort son innoncence*
Allons sieur, ne vous emportez pas ... les preuves parlent d'elle même ...
* Il les vérifia à nouveau*
Si fait, elles parlent d'elle même concernant votre culpabilité.
Allez, ne faites pas cette tête, il parait que la prison, c'est la santé, et que les amendes aident à la conserver.
Ainsi donc, pour avoir enfreint l'article IV.3.a de notre coutumier, je vous déclare coupable de Trouble à l'Ordre Publique et vous condamne à verser une amende de 72 écus et deux petits jours de prison de rien du tout.
*Il surveilla du coin de l'oeil le prévenu, voir s'il allait tenir le choc à ce verdict. Se serait très mauvais pour les affaires de ce tribunal si l'on disait que les accusés s'évanouissaient en entendant le verdict, car alors, il n'y aurait plus personne pour enfreindre de temps en temps les lois.
Dubitatif, il conclut.*
Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 72 écus et à 2 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité