En ce jour du 25 Février 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de la dame Chiwoing

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie d'Embrun vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de Janvier Février et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://i65.servimg.com/u/f65/14/55/24/89/chiwo_10.jpg

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La procureur adjoint avait eu le temps de remettre en place sa coiffure, d’annoter quelques dossiers , de déguster quelques tisanes en rêvassant, quand le juge, las, lui aussi d’attendre l’accusée lui signifia qu’elle pouvait présenter son réquisitoire; ce qu'elle s'empressa de faire, pressée d'aller profiter de cette belle journée hivernale*

Votre honneur, l’inculpée qui devait se présenter devant nous, n’a pas répondu à notre convocation.
A cela, rien d’étonnant vu le mépris qu’elle semble afficher pour nos lois et institutions.
Personne n’aime payer des impôts, c’est une évidence ; mais c’est un mal nécessaire auquel nous devons tous nous soumettre.

Dame Chiwoing est une notable de la ville d’Embrun et à ce titre n’est aucunement excusable ; j’en appellerai d’ailleurs de par ce statut qui ne laisse aucun doute sur d’éventuelles méconnaissances ou confusions à la circonstance aggravante.

Au vu de l’article V.4.f relatif au refus de s'acquitter de l'impôt.
Nous dame Isabeau De Hauterives, requerrons à l’encontre de la dame Chiwoing
Une peine de prison de 2 jours assorti d’une amende de 30 écus pour les circonstances aggravantes sus citées et bien entendu le paiement de ses impôts dont elle devra s’acquitter dans les meilleurs délais sous peine d’une nouvelle inculpation pour Trouble à l’Ordre Public.

Puisse Aristote lui faire entendre la voix de la raison !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Du temps que le procureur adjoint se recoiffait, dégustait quelques tisanes et anotait quelques dossiers, le Juge lui, s'était fait livré des poussins farcis, et les déguster en attendant que l'accusé daigne parler.
Il avait même demandé à ce qu'on installe ici l'étal d'un armurier, car il avait quelques courses à faire et il avait finalement craqué pour une paire de gants cloutés vendus à prix d'or ... mais ils en valaient tellement la peine ...

Il les enfila sans plus attendre, très satisfait de son achat, et décidant qu'ils avaient tous assez entendu, reprit place pour rendre le verdict, avec toujours à ses mains, ses gants cloutés.*


En ce jour du 11 mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.


Rappelons que la prévenue compare aujourd'hui devant nous pour escroquerie.


* Il prit une bouffée d'air, s'apprêtant à faire son sermon habituel sur les gens refusant de payer leur impôt.*


Ne pas payer son impôt, c'est très très mal ...


*Sa voix prenait des tons passionnés, alors qu'il avançait dans son discours*


Si nous n'avons plus de quoi payer les frais de justice, ou les frais pour la défense, nous sombrerons dans un profond chaos, où seuls les cupides survivront, et lèveront de gros impôt pour pouvoir s'acheter pleins de paires de gants cloutés, en laissant le peuple se débrouiller pour trouver sa lamentable miche de pain à manger ....


Est-ce cela que l'accusée souhaite, en être réduite à grignoter des vers de terre?


*Il resta un instant silencieux ... histoire de laisser sa question oratoire faire son petit effet.*


Allons, un peu de sérieux, sachez dame, que la décision que nous allons prendre aujourd'hui, nous la prendrons pour vous préserver de vous même.


Aussi, nous vous déclarons coupable d'escroquerie, et vous condamnons à vous acquitter de vos impôts sous le délai de un mois, à payer 15 écus d'amende, et à 1 jour de prison pour réfléchir à tous ceci.


Ajoutons que si des fois vous n'appliquiez pas la peine qui vous ait donné, vous comparetriez à nouveau devant cette cour pour Trouble à l'Ordre Publique en vertue de cet article :
"VI.3.f : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."


Justice est rendue.


*Il donna un coup au lutrin avec son gant clouté pour marquer la fin de l'audience.*