En ce jour du 18 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de la Dame Bibi12

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 11 Mai 1456 la Dame Luludee pour une rémunération illégale de 15 écus.
En voici la preuve !!

http://img507.imageshack.us/img507/5793/preuvebibie12wa5.jpg

Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Les faits reproché m'ont été révélé par Attil. En effet, ce dernier m'a prévenu que j'avais payé Dame Luludee 15 écus au lieu de 16.

Attil m'a demandé en échange d'acheté un pain à 8 écus pour compenser mon erreur, ce que j'ai fait !

en conséquence je pense avoir réparé mon erreur.

* Kederick s'avance dignement a la barre et deroule son parchemin, comme a son habitude puis se tourne vers la Juge elorane *

Madame le Juge

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce meme article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste

Attendu que la Dame Bibie12, paysanne de son état en la ville de Montélimar, a embauché Dame luludee à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, cette derniere s’est rendue coupable d’Esclavagisme.

Attendu que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Entendu le Temoignage de la dicte Dame Bibie12.

Attendu que celle –ci semble s’etre rachetée sous réserve de nous presenter la preuve de son rachat en raison de l’absence de Messire Attil

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine clémence envers cette femme qui semble de bonne foi.

Aussi, Réclamerons nous une amende de 5 écus à l’encontre de la dame Bibie12. L’esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpetrés en notre Duché ! Espérons ne jamais vous revoir y ce lieu Madame….

Je reconnais ma faute, mais à l'époque je commencais juste, je croyais que le prix minimum était de 15 écus. Je n'ai pas la preuve de mon achat à Attil et c'est dommage qu'il ne puisse venir témoigner.

Une fois que j'ai su mon problème, je n'ai pas recommencé et ne recommencerais l'esclavage des gens.

Je suis donc contente de cette clémence que vous m'accordé ! et si je dois payé ses 5 écus pour ma bonne fois, je le ferais !

Amitié à vous !

xxx

Accusée levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que Messire Attil ne soit pas venu témoigner ni en vostre faveur ni pour l'accusation
Attendu que je n'ai pas a douter de votre parole


Nous, Elorane, déclarons l'accusée non coupable d'esclavagisme.

Dame Bibie12 la cour vous pris de l'excuser pour le temps qu elle vous a fait perdre.

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