En ce jour du 19 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau a l’encontre de Dame Mumu290.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir spéculé sur le Marché de Valence le 18 février 1458 en vendant 1 bouteille de lait au dessus des grilles légales et alors que vous ne la produisiez pas et que, en tant qu'étrangère au Duché, vous ne disposiez pas d'autorisation de vente. Malgré le rachat de ladite bouteille par vos soin, vous avez récidivez quelques heures plus tard.

En voici la preuve !!

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Vu les articles

V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendue coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que mumu290 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernierère s’est rendue coupable d’Escroquerie.

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, mumu290 ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus et une réparation de 50 écus pour la mairie de Valence et un travail obligatoire de 5 jours dans nos mines.

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

(Natchoum s'avanca pour témoigner, il commencais à
connaitre les lieux)

Dame le juge, sir le procureur, j'ai contacté Dame mmu290 lorsque j'ai remarqué qu'elle vendait au dessus de la grille des prix dans le LD, et aussi rappelé qu'elle avait besoin d'autorisation.
Hors la seul réponse qu'elle m'a donné est de rajouter du lait toujours au dessus de la grille.
Elle à tout enlevé aprés avoir recu la lettre que je portait plainte mais n'a racheté les médiations qui lui étaient proposée. Je n'ai recu aucune réponse de sa part, sauf peut etre celle de son compagnon, qui lui aussi s'est mit à vendre du lait au dessus de la grille. Ce qu'il fait aujourd hui à Montélimar. La spéculation et l'éscroquerie par des étranger du duché en appauvrissent les citoyens. Je vous laisse donc juger cette personne.

(il se retira et retourna dans la salle.)

* La vache laitière gasconne ne s'était pas présenté à la cour, mais c'était pas grave car comme dit précédémment, le Juge ne se lassait point de mirer ses nouveaux gants cloutés.
Mais, l'heure du diner approchait, aussi Phelim finit par s'intéresser au dossier*


Le 11 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.


Rappelons que la prévenue compare aujourd'hui devant nous pour escroquerie.


*Il allait inspirer profondément, signe que les gens subiraient une longue tirade sur le pourquoi, on doit pas vendre du lait sur le marché de valence sans autorisation, et les catastrophes que ça peut engendrer si tous le monde faisait pareil, mais il se ravisa.
Il était pressé de rentrer.*


Sachez dame, que je ne vous savais point nourrice officielle de Valence, pour vouloir à ce point gaver les habitants de votre lait au prix exorbitant.


Et même si, la nourrice ne pourrait alors que vendre du lait issue de son propre sein, pour ne pas être accusée de spéculation, et ne devrait pas dépasser du moindre denier le prix maximal, fixé à 9.25.


Aussi, entendu l'article V.4.b.ii ainsi que l'article V.4.c.ii,
Entendu le témoignage du maire,
Entendu le réquisitoire.


Nous déclarons cette jeune pucelle coupable d'escroquerie, et la condamnons à reverser aux caisses royales la somme de 80 écus.


*Il donna un coup de gant clouté sur le lutrin.*


Banzaï.