En ce jour du 6 Mars 1458

Nous, dameisabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Horhblower

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 17 Novembre et récidivé le 2 Décembre 1457 messire Rougedra et Tiben pour des rémunérations illégales de 17 et 18 écus au lieu de 20 écus

En voici les preuves !!
http://nsa11.casimages.com/img/2009/11/17/091117062000342729.jpg
http://nsa10.casimages.com/img/2009/11/18/091118092253532457.jpg
http://i93.servimg.com/u/f93/13/83/41/32/horhbl12.jpg
http://i93.servimg.com/u/f93/13/83/41/32/prise_10.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur, je serai brève. Nul besoin de grands discours pour vous démontrer la culpabilité du sieur Horhblower


Attendu que par deux fois, au vu des preuves apportées et de l’article V.3.a il s’est rendu coupable d’esclavagisme, qu’il n’a daigné ni répondre aux offres de médiation de la maréchaussée ni se présenter devant nous pour s’en expliquer bafouant ainsi nos lois et notre justice ;


L’accusation requiert à l’encontre du sieur Horblower :
Une amende de 5 écus majorée du double pour récidive.


Soit 10 écus d’amende

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Dossier suivant, aujourd'hui il était en plein dans les affaires d'esclavagisme..*


En ce jour du 23 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que le prévenu compare devant nous pour esclavagisme.


*Et encore un qui ne jugeait pas utile de venir se défendre à la cour. Phelim rouspéta du manque de respect des prévenus. Peut-être devrait-il rédiger un guide du petit accusé parfait*


Vous faites bien d'être brève Isa, n'allons pas user de notre salive pour ce malotru. Je le serai donc aussi.


Article V.3.a + Preuves + Silence = Coupable d'escroquerie.


Vous penserez à vous alléger de 6 écus en passant merci.


*Tout en donnant un coup de lutrin avec son marteau, il cria pour qu'on lui apporte un autre dossier.*