En ce jour du 14 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Savoie placée sous l’autorité du Juge Cedrik1er et dans le cadre d'une Coopération Judiciaire comme décrite dans le traité du même nom liant nos deux provinces, à l’encontre de Messire Lunenoir.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 9 février 1458 Messire Samoxus sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 220 écus, ainsi que 7 stères de bois, 10 minerais de fer et 6 miches de pains comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img44.imageshack.us/img44/188/screenvnement.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Vous l’aurez constaté, l’accusé n’a pas daigné se présenter devant cette cour pour se justifier de ses accusations. Au lieu de ça, il a encore une fois prit la fuite. Inutile donc de perdre du temps. Les faits parlent d’eux mêmes. L’accusé, Messire Lunenoir s’en ait violement prit à Messire Samoxus alors que celui-ci voyageait paisiblement en direction de Lyon, le laissant sans ressources et le condamnant à être arrêté par la maréchaussée comme un vulgaire maraud.

C’est sans détour que je demande aujourd’hui la condamnation de Messire Lunenoir pour Trouble à l’Ordre public au motif de Brigandage. Je requiers contre lui 3 jours de prison ainsi que, compte tenu du large butin amassé, une amende de 250 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Compte tenu de la mort de l'accusé, je le déclare coupable, et le condamne à 3 jours de prison et 250 écus d'amende en raison de la somme volée et au cas où il aurait rusé.