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Procès ayant opposé Edgared au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Edgared était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Azalee_de_sparte
Date du verdict : 15/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 14 janvier 1458,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Savoie et dans le cadre des accords de Coopération Judiciaire, à l’encontre de Messire Edgared
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 8 janvier 1458 Dame Enchantresse sur la route entre Chambéry et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé 2 pains et 4 fruits, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img8.hostingpics.net/pics/809787ed.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que Edgared a racketté Enchantresse
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté de part sa vie passée sur la route et que nous n'avons pu négocier avec lui.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous à l’encontre de Edgared, un dédomagement de 100 écus au profit du plaignant et de 5 jours de travaux d'intérêts généraux dans les mines.
Que justice soit rendue!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En chemin entre Chambéry et Die, sur le 3iem noeud tout d un coup Jai reçu un coup derrière la tète et une main si large me tourner ver lui, ces sur'. pour me protéger je me suis lever le bras pour pas recevoir ces coup, avant de recevoir un autre coup Jai vu que Lhomme avait le regard très menaçant et avait un allure grand et très fort et qui était tous habiller en bleu cyan, chapeau bleu royale, ceinture grise et avait un bouclier . Cette fois si ce brigand ma laisser pour la mort, je me suis réveiller avec sans fruit et pain. Je me sui trainer pour me rendre a Die, pour essayer de survivre cet attaque. Il faut que vous comprenez que pas longtemps avant je me suis faite attaquer et cet attaque ma bouleverser a un point ou jetais resté plusieurs mois incapable de sortir de chez moi. On m as convainque de sortir un peut pour ma sante et mon état mental'.lorsque après quelques mois je prenais de plus en plus de courage et faire des petit voyage dans les environnent Jai donc avec confiance décider d'aller visiter quelques amis dans le comte de Savoie et en prenons notre temps allez a Montélimar. J ai la preuve que je suis devenue très faible et que cet espèce d'homme ma laisser pour la mort. http://img706.imageshack.us/img706/9283/edgared2.jpg
Compte tenu des preuves fournies, je déclare l'accusé coupable de brigandage assorti de violences physiques.
Je condamne l'accusé à 4 jours de travaux forcés dans les mines assortis d'une amende de 25 écus.
Fait à Chambery le 15 ème jour de mars 1458
Azalée de Sparte
Juge de Savoie
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 3 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante : Quatre jours de travaux forcés dans les mines