Tavis :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Tavis pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Sieur Falkän sur la route reliant à Saint Claude dans la nuit du 28 au 29 avril 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesrecidivetalp-brigandage-tavis-t17751.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 14 mai 1456, par Dame Katarina

xxx

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l’ordre public à l'encontre de Sieur Tavis et réclame une peine d’emprisonnement de 3 jours.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 21 mai 1456, par Dame Katarina.


Cordialement
Katarina
Procureur de Franche Comté

xxx

Sieur Tavis,

devant la vérification des faits, et votre désintérêt pour ce procès, la Justice de Franche Comté vous reconnait coupable de Brigandage.
de ce fait, en tant que juge de Franche Comté, je vous condamne a 3 jours de Prison dans les Geôles du Lyonnais dauphiné.

Justice est rendue. qu'il en soit ainsi.

***Fait à Dole le 13 juin 1456***
Par le juge Dwiral de Franche Comté