En ce jour du 7 Avril 1458,

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Jacksparrow

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 Avril 1458 messire Raesaak entre montélimard et valence , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 700 écus, ainsi que 50 sacs de maïs , comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img379.imageshack.us/img379/8129/96481377.png


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Monsieur le procureur.
Je suis dans la ville de Valence depuis le 3 avril. Ce qui signifie que je un suspect potentiel. J'avoue ne pas avoir fait que des choses bin pour survivre lors de mes voyages dans le royaume. Etant donné que je n'ai en ma posséssion que 27 écus et que je suis dans un état famélique. Croyez vous réellement que j'ai fais cette action. Comment aurais-je pu dépense tout ce que j'ai sois disant dérobé.
Je vous laisse me juger. Je suis ici chez vous.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Messire Jacksparrow a racketté Raesaak Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé s’est presenté devant la cour, famélique suite a un revers de la médailles. En effet il a subbit lui aussi d'aprés ce que nous savons les affres du brigandage d'un de ses compère. Nous espérons que conscient de ses erreures passées il renoncera a la vie d'errance nourrit du sang de victimes innocents.
Nous pouvons considérer qu'il a été puni par la vie.

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons a Messire Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence dans cette affaire. En effet, si nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois nous ne pouvons punire celui qui a subit le fer !

Aussi, Réclamerons-nous le remboursement de la victime dés que possible par le coupable qui lui est redevable du butin prélevé. Mais seulement 1 jour de prison à l’encontre de Messire Jacksparrow pour qu'il puisse réfléchire sur le fait de ne pas faire subire a autrui ce que l'on ne veut pas subire soi même.

Que justice soit rendue!

Merci de votre complaisance monsieur le Procureur. C'est tout en votre honneur. j'ai bien retenue la leçon.

Bonjour,
Je portais plaint contre cette personne car celui-ci s'enrichit aux dépens d'honnêtes citoyens qui ont gagné leur argent honnêtement.
Je demande que ce bandit soit punit pour le vol qu'il a commis.
Merci.

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *
Messire Jacksparrow vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 Avril 1458 messire Raesaak entre Montélimard et Valence.

Compte tenu de votre dernière plaidoirie vous ne niez pas les faits. En vertus de nos lois je vous declare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 1 journee de prison pour réfléchir à vos actes ainsi qu'au remboursement de Messire Raesaak dans les 5 jours suivant votre libération de prison, c'est à dire 700 écus et 50 sac de maïs.

Messire Jacksparrow je tiens à vous rappeler une dernière loi :
VI.3.f : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes emmenez le!