En ce jour du 1er Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Amazer

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 24 Mai 1456, 1 sac de maïs à 5 écus Et en voici la preuve !!

http://img365.imageshack.us/img365/7710/image1el4.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille .

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix maximum en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Je m'excuse pour cela, je n'en était point au courant et m'excuse fortement...
Je le serais pour la fait et je demande que si je refait un coup d'écroquerie comme ça, je demande a etre condamné.

désolé
merci de m'avoir écouter et au revoir.

* Kederick s'avance devant la barre avec son parchemin et regarde, légèrement amusé l'accusé, tant sa repentance semblait sincere*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Luigando vendu sur le marché de Lyon, le 24 Mai 1456, 1 sac de maïs à 5 écus. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé pour rendre compte de ses actes

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents le sieur Luigando ci devant nommée nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Entendu le Temoignage du Sergent Anastasie.

Attendu que l’accusée reconnaît ses fautes et plaide coupable et n’etait pas connu des services de police.

Attendu la faiblesse du larcin

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, la plus grande clémence afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 2 écus à l’encontre du Sieur Luigando.

xxx

xxx

Madame la juge,

Comme vous la stipulez notre très cher Procureur, le Sieur Luigando a mis en vente sur le marché de Lyon un sac de maïs à 5 écus. Ce qui est bien entendu largement au dessus des prix autorisé par notre Duché.

Je lui ai envoyé un trés beau petit courrier le 24 mai de l'an 1456 pour lui préciser son erreur et qu il avait la possibilité de le régler à l'amiable, mais je n'ai eu aucunes réponses de sa part, jusqu'à ce que je demande à ce que notre Prévôt, transmette le dossier. Chose qui a été réalisé le 29 mai 1456.

Voila Madame la Juge, je vous ai relaté les faits, tels qu'ils se sont produits. Merci de m'avoir écouté.

*la juge était amusé de voir l accusé, elle l aurait bien relaxé mais il avait bien commis une faute*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que messire Luigando reconnait avoir commis une erreur
Attendu qu il semble vraiment navré
Attendu qu il a bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons a payé 2 écus d'amende.

Affaire close tel en est décidé !!!

faict a lyon le 13 juin 1456