En ce jour du 26 mars 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de messire Trystan

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 24 mars 1458 Dame Kika33 entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 730 écus et une trentaine de sacs de maïs, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img406.imageshack.us/img406/4855/leroyaumerennaissant.jpg
http://img138.imageshack.us/img138/2229/arrivedu2503vienne.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Je plaide coupable.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que messire Trystan a racketté Dame Kika33 Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé s’est presenté devant la cour et qu'assumant ces actes il plaide coupable.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence dans cette affaire. En effet, si nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois le repenti lui est le premier pas vers une vie honnête.

Aussi, Réclamerons-nous mis a part le remboursement de 730 écus et une trentaine de sacs de maïs a la victime seulement une journée de pénitence en nos cachots a prier pour le salut de son âme.

Que justice soit rendue!

Hélas messire je n'ai plus en ma possession ces 730 écus, que j'ai mis à profit pour bâtir mon échoppe de boucher...

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Un nouveau cas de brigandage état en jugement, lorsque chacun se fut exprimé Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 3 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Trystan vous êtes accusé d'avoir agressé le 24 mars 1458 Dame Kika33 entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise et d'avoir dérobé la somme de 730 écus et une trentaine de sacs de maïs.

Messire Trystan voler le bien d'autrui ne vous menera qu'à des ennuis. Vous vous reconnaissez coupable et la justice en prend note.
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une journée de prison pour réfléchir à la conséquence de vos actes et à verser à Dame Kika33 850 écus correspondant à la valeur de votre vol dans les 5 jours suivant votre journée de prison .

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes emmenez le!