Procès ayant opposé Pradax au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Pradax était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Oiselier
Nom du juge : Demons
Date du verdict : 10/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 24 mars 1458,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de dame Pradax
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 mars 1458 Dame Alixe entre Valence et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé 130 écus et 5 viandes, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://nsa14.casimages.com/img/2010/03/22/100322053657662011.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que Dame Pradax a racketté Dame Alixe Que selon la loi, ce derniere s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusée ne s’est point presentée devant la cour et que visiblement elle rejette nos institutions.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, de n'avoir aucune clémence dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois, ni le bafouement de nos institutions.
Aussi, Réclamerons-nous a l'encontre de Dame Pradax 3 journées de pénitence en nos cachots a prier pour le salut de son âme, et le remboursement a Dame Alixe des 130 écus et 5 viandes.
Que justice soit rendue!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Votre Honneur,
Dame Alixe nous a fait part de l'agression dont elle a été victime. Elle a été agressée entre Dié et Valence.
Les malfaiteurs, en l'occurence Dame Pradax lui ont de plus dérobés 130 écus et 5 viandes. Que dire de plus ? Le faits parlent d'eux même ...
*Après avoir écouté chacun Demons se leva pour prendre la parole une dernière fois: *
En ce jour du 10 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.
Dame Pradax est accusée d'avoir agressé le 17 mars 1458 Dame Alixe entre Valence et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Une nouvelle affaire et toujours une absence de dame Pradax, ceci est une insulte à notre justice. Devant les faits, en vertu de nos lois, je déclare dame Pradax coupable de trouble à l'ordre public et la condamne à 200 écus d'amende et 5 jours de prison pour récidive.
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes, allez l'enfermer!
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 5 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité