Procès ayant opposé Blutch68 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Blutch68 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : DameIsabeau
Nom du juge : Demons
Date du verdict : 10/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 10 Avril 1458,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre du sieur Blutch68
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 6 au 7 Avril 1458
En voici la preuve !!
http://img718.imageshack.us/img718/5747/capturecae.png
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Bonjour , je vous assure que je n'ai rien
fait et quand je suis arriver dans le comté
ont me dis que je suis en procès vous vous rendé
compte en procès . Après à vous de faire la loi
Sieur Blutch, vous clamez votre innocence alors que les défenseurs ,en faisant leur ronde, vous ont formellement reconnu tentant de vous introduire dans la mairie ?
Les traitez vous de menteur aussi ?
Avez vous une explication de ce que vous faisiez en pleine nuit à en enjamber les murs ?
Etes vous donc funambule ?
Non ! bien sur que non.
La vérité est que vous aviez bien l’intention de pénétrer en ce lieu de force et que vous avez été surpris par la milice.
Votre honneur, la mauvaise foi de l’accusé est évidente.
Néanmoins, à sa décharge, il s’agit d’un premier délit que nous pouvons attribuer à une erreur de jeunesse.
Aussi, je serai quelque peu clémente et à titre d’avertissement , je requiers à l’encontre du sieur Blutch une amende de 10 écus assortie d’une peine de 2 jours de prison où il aura tout loisir de grimper aux murs pour en éviter les rats.
Que justice soit faite !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dans la nuit du 6 au 7 avril une tentative de révolte a eu lieu contre la mairie de Vienne. Messire Blutch68 a été formellement reconnu par les défenseurs. Par conséquent des sanctions doivent être prise contre cette personne.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Après avoir écouté chacun Demons se leva pour prendre la parole une dernière fois: *
En ce jour du 10 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.
Messire Blutch68 vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 6 au 7 Avril 1458.
Vous niez les faits mais la vue de messire Vanesfagg semble pourtant claire comme elle l'était lorsqu'il vous a vu sur le mur de la mairie. De plus la plupart des défenseurs de la mairie vous reconnaissent, comme expliquez vous cela? parceque vous y étiez!
En vertu de nos lois, je vous déclare coupable de trahison et vous condamne à 2 jours de prison et 10 écus d'amende pour réfléchir à la porté de vos actes.
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes, emmenez le!
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 2 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité