En ce jour du 1er Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Metrixo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 25 Mai 1456 Messire Jeanloubet pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 ecus.
En voici la preuve !!

http://img122.imageshack.us/img122/1301/metrixoeq8.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

xxx

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce meme article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste

Attendu que Messire Metrixo a embauché le 25 Mai 1456 Messire Jeanloubet pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 ecus

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas a la convocation de la Cour, le Sieur Metrixo ci devant nommé défie volontairement, l’autorité du Duc et de sa Justice.

Entendu du Lieutenant Headkro.

Attendu que l’accusé est nouveau en notre duché et n’est pas encore au fait des lois en vigueur dans notre duché particulierement en ces periodes de transition…

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une relative sévérité envers ce jeune homme

Aussi, Réclamerons nous une amende 23 ecus à l’encontre de Messire Metrixo. Cependant, l’esclavagisme est un acte qu’il nous faut endiguer en notre Duché et que nous ne pouvons ignorer…!

xxx

bonjour votre honneur

en effet, comme dit dnas l'acte d'accusation, Metrixo a embauché Jeanloubet à un salaire indécent de 12 écus, alors même que la réforme des prix et salaires venait d'avoir lieu et que la grille des salaires avait été rappelée en mairie. Cependant, l'accusé étant tout jeune, peut etre aura-t-il droit à l'indulgence de la cour...

*La Juge regarde la place vide et secoua la tête*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que le prévenu n'est même pas pris la peine de se déplacer
Attendu le témoignage et des preuves apportées par le lieutenant Headkro
Attendu que le prévenu a bien enfreint l Article IV.1.C du corpus Dauphinois.
Attendu que messire Metrixo fait perdre de l a du temps a la prévôté et a la cours et de l'argent au Duché

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme, et le condamnons a payer une amende de 21 écus

Affaire close tel en est décidé

Faict a Lyon le 13 juin 1456