Procès ayant opposé Horhblower au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Horhblower était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ken_Cohiba
Nom du juge : Demons
Date du verdict : 17/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 7 Avril 1458,
Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Horhblower
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 Avril 1458 messire Raesaak entre montélimard et valence , lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 15 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img379.imageshack.us/img379/8129/96481377.png
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Ayant attendu sans fin l'accusé qui ne s'était pas présenté, le procureur s'approcha de la barre pour son réquisitoire*
Messèr juge, j'entends bien le témoignage de la victime qui invoque le peu d'importance de la somme dérobée, et je remercie la philosophie de cet homme qui, malgré qu'il fut roué de coups pour se faire délester de sa bourse pardonne d'une certaine manière à son bourreau. Je ne serai point, en mon cas aussi aimable que lui à l'égard de l'accusé. En effet, celui-ci n'en est point à son coup d'essai. Condamné le 23 mars pour esclavagisme à Dié, le 1er de may pour escroquerie à Valence, voilà qu'il se met à brigander sur les chemins pour se servir directement dans les bourses des honnestes gens. Une rapide et triste ascension s'il en est. Qui plus est, et ce malgré l'interdiction de quitter le territoire durant la procédure, il a fouy, et ne s'est présenté à aucun de ses procès pour mesme se défendre.
"Les absents ont toujours tort" dit on, ainsi que "qui ne dit mot consent". Vous reconnaistrez comme moi qu'en ce cas, l'accusé ne niant point les faits, il plaide coupable, et se place en un tort plus grand en n'ayant mesme point le courage de se présenter au devant de vous pour l'avouer.
Afin que celui-ci comprenne que que le crime ne paye point et qu'il est grand temps qu'il comprenne que l'on ne piétine point ainsi nos loys ni que l'on puisse ainsi troubler la quiétude des bonnes gens, je requiers à son encontre une peyne de 60 écus pour son forfait, augmentée de 11 écus pour sa fuite durant la procédure, soit 71 écus, ainsi qu'une peyne d'emprisonnement de 5 jours pleins.
Que justice soit rendue !
*Il jeta un regard circulaire sur la salle et retourna s'asseoir*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Bonjour,
Bien que cette somme soit insignifiante, je voulais vous l'informer pour qu'il soit puni.
Je trouve cette façon de s'enrichir aux dépens des autre totalement inhumaine.
Merci.
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *
En ce jour du 17 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.
Messire Horhblower vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 Avril 1458 messire Raesaak entre montélimard et valence , lieu sous juridiction Dauphinoise et de lui avoir volé 15 écus.
Messire Horhblower n'est pas à son coup d'essai avec notre justice et pourtant il ose toujours la bafouer en ne venant pas se présenter ici! Les faits sont criants et il a préféré fuir!
En vertu de nos lois je le déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à 5 journée de prison pour qu'il réfléchisse à ses actes ainsi qu'à 60 écus d'amende pour son forfait et 11 écus pour sa fuite soit 71 écus d'emende.
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes allez le chercher!
Le prévenu a été condamné à une amende de 71 écus et à 5 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité