Procès ayant opposé Lateigne au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lateigne était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : DameIsabeau
Nom du juge : Demons
Date du verdict : 11/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 18 Mai 1458,
Nous, Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Démons à l'encontre de Messire Lateigne
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 3 Mai 1458 Dame Juliènurs d'Aprieu sur le lieu dit de Dieulefit entre Montélimar et Dié , lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 350 écus, ainsi que 30 sacs de farine et 5 sac de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img153.imageshack.us/img153/1432/screenevenements.jpg
Vu l'article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
" Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
C’est après une longue course poursuite que nos services judiciaires ont réussi à intercepter ce brigand de grands chemins, lui enjoignant de venir s expliquer devant cette cour.
Ce forfait, perpétré en compagnie de sa complice, n’est que le début d’une longue série, car bien entendu, méprisant ce tribunal, il ne s’y est pas présenté et a continué par la suite à perpétrer ses crimes tout aussi lucratifs.
Pour cette affaire que vous allez devoir juger ce jour, le vol est d’importance.
Nulle conciliation possible avec ce couple de dangereux malfrats qui n’hésitent pas à frapper leurs victimes pour s’emparer de leurs biens avant de disparaître sur d’autres routes en quête de nouvelles proies.
C’est donc avec la plus grande rigueur que je vous demande de juger cet homme et de l’empêcher de nuire davantage .
Je requiers ainsi, comme pour sa comparse:
Une peine de prison de 5 jours
Une amende de 300 écus
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
M'étant rendu à Montélimar pour rendre service au maire qui avait déséspéremment besoin d'un haut fonctionnaire des finances, je me suis retrouvée née à née sur le chemin du retour, avec Lilith. et son compère lateigne. Je disposais d'environ 350 écus; 30 sacs de farine, 5 sacs de Maïs sur mois, étant partie de dié par erreur avec ma marchandise en vente sur le marché, et ayant enseignée la veille de mon départ de Montélimar pour Dié.
Je me suis faite agressée en date du 03 Mai et me suis ressortie de ce combat très affaiblie (état famélique).
Je remercie le tribunal de m'avoir écouté et aimerait pouvoir avoir réparation intégrale de mon préjudice, soit 350 écus, 440 écus au titre des sacs de farine (30 sacs à 14,65, prix bas a dié), 5 sacs de Maïs à 3.3 écus soit 16 écus et 50 écus au titre des dommages physiques.
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *
En ce jour du 11 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.
Messire Lateigne vous êtes accusé d'avoir agressé le 3 Mai 1458 Dame Juliènurs d'Aprieu sur le lieu dit de Dieulefit entre Montélimar et Dié , lieu sous juridiction Dauphinoise. On vous accuse d'avoir volé la somme de 350 écus, ainsi que 30 sacs de farine et 5 sac de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Il est dit que le silence est un aveux, ce que je veux bien croire aujourd'hui. En effet votre sourire au moment de la lecture des faits montrait votre jubilation d'avoir réussit un pareil coup. A vos yeux il semble tellement plus facile d'attaquer les honnêtes gens avec votre compère Lilith plutôt que de travailler durement. La justice de ce duché ne laissera pas passer un pareil affront.
En vertu de nos lois je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et brigandage sur la personne de Dame Julienurs d'Aprieu et vous condamne à 5 jours de prison au pain sec et l'eau ainsi qu'à 400 écus d'amende correspondant à votre vol que vous vous êtes partagé avec votre confrère et avez caché quelque part .
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes emmenez le!
Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus et à 5 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité