En ce jour du 1 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Bigor

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir insulté de personnes en Taverne"Di cuore" à Valence

En voici la preuve !!
http://img88.imageshack.us/img88/459/screenvalencexm6.png

Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Violence :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

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Attendu que le Sieur Bigor a insulté et tenu des propos déplacés envers Messire Tonio71. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Entendu le témoignage accablant de la Dame Penelopa sur le comportement odieux et gratuit de l’accusé..

Attendu que le prévenu ne s’est point presenté devant cette cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été signifié..

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons souffrir que des individus se permettent d’insulter les pauvres habitants et atteindre leur honneur et leur tranquilité de la sorte !

Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire d’un montant de 60 écus à l’encontre de Messire Bigor ainsi qu’une peine d’un jour de prison. Espérons que l’isolement d’une geole le fera réfléchir un peu avant de calomnier et insulter les braves gens sans raison

xxx

Madame le Juge, Monsieur le Procureur, Mesdames, Messieurs de la cour,

Si je suis devant vous aujourd'hui, c'est pour confirmer l'attitude inacceptable de cette personne.
En effet, cette personne est entrée dans ma taverne, j'étais à ce moment là en compagnie de Messire Tonio71, je l'ai salué comme il se doit et en retour, il y a eu ces paroles vulgaires, alors que nous ne l'avions jamais rencontré auparavant.
Je suis restée un instant bouche bée par l'attitude toute à fait gratuite et inapropriée de cette personne et ne voulant pas en entendre plus, je l'ai fait sortir de ma taverne.
Je vous remercie de m'avoir écouté.

Madame le Juge,
Monsieur le Procureur,
Je me présente devant vous pour vous signaler le comportement inadmissible du sieur mis en cause, de surcroit dans un établissement aussi recpectable que la taverne Di Cuore à Valence.
Je me trouvais donc attablé dans cette taverne et je m'entretenais avec la tavernière Dame Penelopa, quand un individu a fait irruption dans la place.
Nous l'avons alors salué avec la courtoisie habituelle des gens civilisés et bien éduqués.
L'homme a aussitôt proféré des propos vulgaires et outrageants à notre encontre, avec des termes que je n'ose pas répété en public.
Il est reparti tout de suite et j'ai donc décidé d'aviser Monsieur le Procureur de ce fait intolérable.
Je vous remercie de m'avoir écouté.

*la juge regarda la chaise vide puis releva la tete légèrement fachée*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que Messire Bigor ne c est pas presenté devant la cour
Attendu que personne n'est venu s'excuser pour lui
Attendu les témoignages de Dame Penelopa et Messire Tonio71
Attendu des preuves qui ont été transmises a a la cour

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de trouble a l'ordre public et le condamnons a payer une amende de 170écus

*la juge frappe un coup vif de marteau *

Affaire close tel en est décidé!!

faict a Lyon le 14 juin 1456