En ce jour du 12 Mars 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre du sieur Dorim

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir mis en vente sur le marché de Die, le 22 Février 1458, des carcasses de cochon a 16 écus.

voici les preuves que nous avons à votre encontre !!

http://i63.servimg.com/u/f63/14/33/20/97/dor10.jpg
http://i63.servimg.com/u/f63/14/33/20/97/marcha10.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Affaire suivante ! s'était écrié le juge en donnant du marteau.
L'accusé ne s'étant pas présenté au tribunal et après multiples reports, la procureur s'apprêta à rendre son réquisitoire dans cette affaire d'escroquerie.

Monsieur le juge, en premier lieu j'aurai été tentée de demander quelque indulgence dans cette affaire.
En effet l'accusé, surement très pieux, n'est pas venu nous expliquer les raisons de cet acte délictueux car il est parti faire retraite.

Néanmoins, aprés vérification de son casier judiciaire, le bougre n'en est pas à sa première affaire d'une part et d'autre part, il avait tout le temps nécessaire pour accepter la médiation de la maréchaussée et couper court à toute poursuite judiciaire, surtout pour 50 deniers, cous conviendrez que c'est d'autant ballot.

En conséquences,
Vu les preuves et déclarations fournies par la maréchaussée
Vu le mépris affiché de la médiation
vu le délit de faible importance

L'accusation requiert à l'encontre du sieur Dorim
une amende de 5 écus majorée de 5 écus pour récidive.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*so' vint à nouveau au tribunal au vue des nombreuses heures qu'elle passait icelieu, elle commençait à connaître les lieux par coeur, toujours assise sur le même banc, elle avait même laissé son coussin pour soulager son séant, elle pensera signaler au juge de les changer...un peu dur tout ça....étant appelé a nouveau , elle alla saluer le jury et commença*

Madame, monsieur,
Sir Dorim à déposé des carcasses de cochon a un prix dépassant la grille autorisée, lui proposant une médiation qu'il n'a pas accepté, j'ai du le renvoyer vers vous, ce qui est dommage en mon sens...mais la loi est la loi...Je vous laisse le soin de le condamner comme il se doit en espérant que cela ne se reproduise pas.

*elle s'inclina et se rassit*

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 31 mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Dorim est accusé d'avoir mis en vente sur le marché de Die, le 22 Février 1458, des carcasses de cochon a 16 écus. .

Il est bien dommage que certaines personnes ne se prennent pas en main pour assumer leurs actes. Il aurait été préférable que messire Dorim se présente devant cette cour. Devant cette absence révélatrice, en vertu de nos lois je le déclare donc coupable d'escroquerie et le condamne à 5 écus d'amende auxquels s'ajoutent 5 écus de peine pour récidive.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes allez alléger sa bourse!