En ce jour du 25 avril 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Freud.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Mairie de Valence vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de mars et d'avril et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Freud : 11,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2010-03-24
Freud : 11,00 écus (+1,43 écus de pénalité) avant le 2010-04-08

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Cela devenait une habitude, il trifouilla son dossier avant de le remettre en place, de se rajuster quelque peu, et de se lever pour avancer vers le prétoire.*

Messèr juge, comme vous, je le pense, j'aurais désiré voir l'accusé venir céan, sinon se justifier, au moins tenter de se faire pardonner de ses actes, mais voilà... Un dossier limpide, un accusé irrévérencieux parce qu'absent, une affaire simple somme toute. Je n'épiloguerai dès lors point sur la nécessité de tous de participer à la vie de nostre Duché, et au costé irrémédiable de l'impost pour faire en sorte que fonctionnent nos institutions.

Le témoignage du sergent Musartine en atteste, l'accusé a par deux fois reçu une invitation à régler sa situation. Ajoutez à cela les deux demandes de paiement de l'impost, cela fait quatre avertissements. Ajoutez encor la convocation devant ce tribunal, cela fait cinq ! Cinq fois que l'accusé est rappelé à l'ordre sans que cela ne le fasse sortir de sa tanière ! Alors soit.

Vu les invitations à payer en nombre conséquent comme décrit auparavant, sans que cela ait pour conséquence le règlement de sa dette.

Vu le dédain total avec lequel l'accusé considère la justice de son Duché et l'irrespect flagrant dont il fait preuve en ne se présentant point devant la cour.

Vu que, fort de ce qui précède, l'accusé ne nie à aucun moment les faicts, et dès lors les reconnait implicitement.

Nous requérons que l'accusé soit sommé de régler sa dette à la ville de Valence dans un dernier délai de 5 jours, pénalités comprises. En sus, requérons que l'accusé soit condamné à payer aux caisses royales une somme équivalente à l'impost à titre d'amende, soit 22 écus. Si tant est que l'accusé ne se mettait point enfin en règle de ses impost, la procure n'hésitera point à requérir, pour une non application de la peyne, une très forte amende, car quand bien mesme il peut jouer les pingres avec les institutions, il s'affiche néanmoins en public avec des sommes rondelettes !

Que justice soit rendue !

Le personne intéressée ne s'est pas manifestée

Votre honneur,

Le maire de Valence, Dame Isabeau, a fait connaitre à la maréchaussée de cette ville les mauvais payeurs des impôts.

Se trouvait dans cette liste, Sire Freud. Aussi, le Sergent Zardoz lui a fait parvenir une première lettre de rappel. Mais en vain.

Quelques jours plus tard, Dame Isabeau m'ayant fait savoir qu'il n'avait toujours pas payer son dû, je lui ai fait parvenir une autre lettre de rappel.

Toujours aucune réponse de sa part. Le Sire Freud semble avoir décidé de ne pas payer ses impôts ...

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 13 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Freud, vous êtes accusé de ne pas vous être acquitté de vos impôts demandé par la ville de Valence correspondant à la période de mars et d'avril et d'en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Ne pas parler et regarder ainsi la justice ne vous aidera pas à vous défendre! Il est évident que vous n'avez pas payé vos impôts puisque le collecteur n'a pas inscrit votre nom sur son parchemin.
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 22 écus d'amende correspondant à cet impôt.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *