Procès ayant opposé Lilith. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lilith. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dameisabeau
Nom du juge : Demons
Date du verdict : 16/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 10 Avril 1458,
Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de la dame Lilith.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 10 sacs de maïs et un manche, comme en atteste le depot de plainte des victimes
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img525.imageshack.us/img525/266/racket.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=423260brigands.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Votre honneur,
L'accusée fait fi de notre justice, ne daigne pas se déplacer pour expliquer son geste.
Fort bien, l'accusation n'aura donc nullement besoin d'argumenter et aucune raison pour contester les dires du sieur Pipon ni trouver des circonstances atténuantes à l'accusée
Cette femme a enfreint nos lois et doit être punie comme elle le mérite.
Je requiers donc à son encontre, une peine de prison de 2 jours.
Que justice soit faite
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Le greffier farfouilla dans les documents du dossier afin de retrouver la déposition idoine, puis s'approcha du procureur-adjoint*
Voici la déposition de messèr Pipon en cette affaire, dûment enregistrée par nos services.
*Il tendit un vélin*
"Durant la nuit du 8 avril dernier, en nous rendant de Vienne à Bourganeuf avec mon amie Suisse38, nous avons été agressés par une bande de brigands quelques lieues avant d'arriver à Lyon.
Ils étaient quatre, trois femmes et un homme.
Nous avons essayé de nous défendre tant bien que mal, mais le surnombre a fait qu'ils ont reussi à triompher.
Ils nous ont lâchement assommés, détroussés des peu de bien que nous possédions et abandonnés sans connaissance au bord du chemin.
Nous en appellons donc à la clairevoyance du tribunal pour les punir."
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *
En ce jour du 16 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.
Dame Lilith vous êtes accusée d'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise et d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 10 sacs de maïs et un manche avec votre compagnon messire Trystan.
Comme à votre habitude vous préférez ne pas répondre à la justice et préférer vous taire. Cela est dommage, on dit parfois que faute avouée, à demi pardonnée. Mais votre culpabilité ne fait aucun doute face à votre attitude.
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 2 journée de prison au pain sec et à l'eau. J'espère ne plus vous revoir ici!
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes emmenez la!
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité