Procès ayant opposé Lateigne au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lateigne était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dameisabeau
Nom du juge : Demons
Date du verdict : 16/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 10 Avril 1458,
Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre du sieur Lateigne
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accuséed'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 10 sacs de maïs et un manche, comme en atteste le depot de plainte des victimes
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img525.imageshack.us/img525/266/racket.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=423260brigands.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Tiens donc!
Bonjour à vous.
Alors là, je crois que les pauvres Bourguignons touchent le fond...
(Malheureusement, et je m'en excuse, on m'accuse de ne pas avoir respecté des mesures hrp, et ma défense aura donc beaucoup de mal à rester dans les clous.)
"Vous avez été contacté par la responsable des recherches de brigands, Dame Faguiang ; vous n'avez pas daigné appliqué la réforme convenablement, de fait, vous être présenté à cette Cour."
Mesures que j'ai pourtant prises.
En effet, cette personne m'a écrit.
Vous avez surement une copie, mais si non je vous montre la mienne.
http://img130.imageshack.us/img130/338/courrierdefaguiang.jpg
On peut y lire
"Vous avez 2 solutions:
-soit vous refusez la reforme
-Soit vous acceptez la reforme et vous apposez cette description sur le profil RR en en tête et séparer du reste du profil et ca depend 30 jours.:
homme tout habillé de marron botes, pantalon chemise. il a aussi un col blanc et une ceinture blanche. une epée a la ceinture et les cheveux marrons"
dès réception de ce courrier, j'ai donc décidé de m'y astreindre, et je joue depuis les hommes sandwich, en me promenant partout avec autour du cou un écriteau sur lequel on peut lire
"Lateigne
Tout de marron vêtu, botes, pantalon et chemise, souligné d'un col blanc et la taille marquée par une ceinture de cuir blanc.
Sa fidèle lame pendant à son flanc gauche.
Cheveux châtains foncé et courts, [...]"
Et en voici la preuve :
http://img522.imageshack.us/img522/6587/fichedeprsentation.jpg
Ce procès est donc infondé étant donné que je me conforme à ce qu'on m'a demandé.
Après, savoir si quelqu'un à lu cet écriteau et pourrait en témoigner, je ne peux pas savoir.
La mairesse de Lyon peut être aura fait attention.
voilà!
(j'espère avoir réussi à coller de façon rp à ce procès d'origine hrp.)
Votre honneur,
Si vous le permettez, j’aimerai porter à la connaissance de ce tribunal la déposition d une des victimes qui m’a été transmise par courrier.
*Lit à haute voix le témoignage du sieur Pipon avant de remettre le velin au juge*
"Durant la nuit du 8 avril dernier, en nous rendant de Vienne à Bourganeuf avec mon amie Suisse38, nous avons été agressés par une bande de brigands quelques lieues avant d'arriver à Lyon.
Ils étaient quatre, trois femmes et un homme.
Nous avons essayé de nous défendre tant bien que mal, mais le surnombre a fait qu'ils ont reussi à triompher.
Ils nous ont lâchement assommés, détroussés des peu de bien que nous possédions et abandonnés sans connaissance au bord du chemin.
Nous en appellons donc à la clairevoyance du tribunal pour les punir."
*Regarde en direction du banc des accusés puis de nouveau vers le juge*
Je confirme les dires de l’accusé ici présent, il a très certainement trop bu ou sans doute se perd t’il dans toutes les convocations du tribunal.
Sieur Lateigne, vous êtes ici suite à la plainte du sieur Pipon et de dame Suisse.
Alors certes, ce méfait est de faible ampleur au vu des déclarations d une des victimes, n’ayant pas de témoignage de sa compagne de route nous ne prendrons en compte que ce vol de 30 écus et de 10 sacs de maïs.
Toutefois, comme le dit un vieil adage : Qui vole un œuf, vole un bœuf, et je gage que nous allons vous retrouver ici même prochainement.
Afin que ce crime ne reste pas impuni, l’accusation requiert donc envers le sieur Lateigne
une peine de prison de 2 jours
Le personne intéressée ne s'est pas manifestée
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *
En ce jour du 16 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.
Messire Lateigne vous êtes accusé d'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise et d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 10 sacs de maïs et un manche en collaboration si j'ose dire avec dame Lilith.
Je peux vous confirmer que vous ne voyez pas double, vous êtes jugé pour une affaire où vous n'avez pas encore comparu. Vous croiser sur les jugements rime avec perdre son argent? A priori oui, votre défense confirme vos actes.
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 2 journée de prison au pain sec et à l'eau.
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes emmenez le!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité