Procès ayant opposé Sven au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sven était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Kederick
Nom du juge : Elorane
Date du verdict : 14/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 1er Juin 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Sven
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir insulté le Sieur Kur en Taverne.
En voici la preuve !!
http://img238.imageshack.us/img238/3852/sveninsulteqy2.jpg
http://img503.imageshack.us/img503/2627/sveninsulte2sj2.jpg
Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Violence :
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Violence verbale
Attendu que le Sieur Sven a insulté le Sieur Kur. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Entendu le témoignage du Sergent KKmou.
Entendu le Témoignage très contradictoire et surprenant de Messire Kur qui demande de la clémence a quelqu’un qui le menance de mort.
Attendu que le prévenu ne s’est point presenté devant cette cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été signifié..
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité dans cette affaire.En effet, nous ne pouvons souffrir que des individus se permettent de se faire Justice privée. Seule la Cour du Lyonnais Dauphiné est habilitée a connaître des affaires. Les Justiciers de comptoirs et de pacotilles, nous ne pouvons les tolérer.
Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire d’un montant de 70 écus à l’encontre de Messire Sven ainsi qu’une peine d’un jour de prison.
*Kederick se tourne ensuite vers la victime* Ensuite messire, la prochaine fois que vous saisissez la justice pour ensuite demander de la clémence, c'est vous que je traine en Justice... En effet, comme le souligne le sergent, nous pouvons légitiment nous interroger sur la sincerité de votre action...
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*Kur entra dans la salle d'audience en souriant*
Messieurs et mesdames les jurés, mes sincères salutations respectueuses.
Je comprends que Sven est eut a m'insulter, car a la première époque de ma courte vie, j'ai été très...provocateur.Il n'a fait que de réponde a mes provocation...Le seul fait que je l'ai mit en procès fut l'accumulation des faits : en une semaine, on m'a insulté et menacer de mort, monsieur, de mort.
Mais Sven, bien qu'il ne m'aime pas, bien que je ne l'aime pas, est avant tout un homme que je respecte.Ne soyez pas trop sévère, salutations !
*Kur sortit de la salle d'audience*
*Kkmou regarda étonné les dires de Kur. Il s'avança ensuite à la barre.*
Madame le juge, Monsieur le procureur. J'ai reçu le 20 de Mai, dans les bureaux de la prévôté,
Messire Kur. Plainte déposé contre une terrible attaque de groupe sur sa personne. Insultes,
menaces, agressions, ont décidé Kur à venir nous voir. Je ne comprends pas, après ce qu’il a subit, qu’il puisse accorder clémence à un individu qui profite de son arrivé au village pour lui faire subir violence.
*Il se retourna en direction de la victime*
Vous essayez de nous faire perdre notre temps ?
*Il retourna à ses bureaux, d’un air sévère.*
*La juge soupira après avoir écouté le témoignage de messire KUR*
Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :
Attendu que Messire Sven n'est même pas pris la peine de venir se présenter devant la cour
Attendu des preuves apportées par le sergent Kkmou et de son temoignage
Attendu que Messire KUR confirme ses dires
*la juge regarda Messire KUR*
Et la je me permet messire que vous êtes a l'origine de cette plainte, et que ce n'est pas a vous de demander la clémence de la cour, messire Sven pouvait faire appelle a un avocat.
*puis Elorane repris*
Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de trouble a l'ordre public et le condamnons a payer 70 écus d'amende
Affaire close, tel en est décidé!!
Faict a Lyon le 14 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus