En ce jour du 16 juin 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre de Messire Trystan.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 10 juin 1458 Dame Milyena sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://i68.servimg.com/u/f68/15/08/18/88/preuve12.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Je ne nie pas les faits.

** Le dossier suivant concernait un habitué… **

Votre Honneur,

Regardez bien l’accusé, vous allez facilement le reconnaître. Oui oui. Vous ne rêvez pas. Messire Trystan a déjà à son actifs, deux condamnations pour Brigandage, les 3 mai 1458 et 11 juin 1458 derniers.

Pas besoin de long discours votre Honneur, l’accusé ne nie même pas les faits. Faits qui tiennent en une phrase. L’agression sauvage et sans aucun remords de Damoiselle Milyena, paisible voyageuse et membres éminent du Comité des Fêtes Ducal.

En raison de la troisième récidive et du manque flagrant de remords de l’accusé, je demande une peine aggravée au titre de délit particuliers comme prévu par l’article VI.3.d.ii de notre Coutumier. Une condamnation pour Trouble à l’Ordre Public au motif de Brigandage, une amende de 40 écus et une peine de 6 jours de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Je faisais la route Vienne-Lyon la nuit du mercredi 09 juin au jeudi 10 juin de l'an 1458, lorsque je fus agressée par une personne qui ne m'était pas inconnue vu ces antécédents et habitant la même ville que moi, il s'agit du dénommé Trystan de Vienne, ce dernier à donc essayer de me détrousser mais n'en à eut l'occasion, j'ai essayer de me défendre et ce dernier à prit la fuite.
Toute fois, j'ai souhaité porter plainte auprès de Dame Plumedange Maire de Lyon.
Le fait d'avoir su m'en sortir ne pouvait pas rester sans suite, tout le monde n'aura pas ma chance et je souhaite plus que tout que toutes actes de malfaiteurs soit punit.

En ce jour du 28 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Trystan, vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 juin 1458 Dame Milyena.

Vous avez déjà été condamné deux fois pour brigandage, ce qui fait de vous un récidiviste. Vous ne niez pas les faits, comme toujours, mais rien ne dit que vous n'allez pas recommencer, à part un séjour en prison où il vous sera impossible de faire du tort.

En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 5 journées de prison ainsi qu'à 40 écus d'amende.

*Licenscar frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *