En ce jour du 1er Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Amazer

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 29 Mai 1456, 1 sac de farine à 16.75 écus.
Et en voici la preuve !!

http://img143.imageshack.us/img143/3839/amazerzm2.png

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale et vous vous etes déjà rendu coupable de tels actes par le passé.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Monsieur le juge,

Le prix des blés et de la farine a baisse depuis même pas une semaine, j’ai acheté les sacs blés à 14,50 la semaine derrière. Le changement de prix n’a pas été annoncé. Il y’a même pas eu d’avertissement de la part du Maire. La mairie de vienne a commencé à vendre du blé a des prix haut et acheté de la farine a des prix très bas (dans des forums ...), personne a compris que qui ce passe au marche local. Le_troll maire de vienne qui d’ailleurs le témoin de ce procès fessait ses démarche sans l’avis des villageois de Vienne.
Je vous prix monsieur le juge de considérer l’honnêteté d’un pauvre meunier et l’absence de preuve concrète pour ce procès. Puis-je rappeler la cour que c’est la première fois que cela arrive.

Le fait d’être ici est le fruit de ma candidature au maire de vienne et comme par hasard, Monsieur le maire actuel a pose plainte pour déstabiliser les honnêtes villageois
Merci et mes respects au juge et à la cour

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que sieur a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que la prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé pour rendre compte de ses actes.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité

Entendu le témoignage de l’accusé et de sa mauvaise foi quant a son ignorance des nouvelles grilles, un délai supplémentaire ayant été accordé pour la transition.

Entendu le témoignage accablant du Lieutenant Le_troll

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Attendu que le prévenu n’est point nouveau en ce Duché et que sa position sociale aggrave sa faute

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge,au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 35 écus à l’encontre du Sieur Amazer. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis… !!

Madame le Juge

Je vous prie de demander au maire de vous fournir exactement la date des changement de prix et la date de l'accusation. je vous paris qu'elle corresponde.

Merci.

Voici son témoignage :
Je viens témoigner en faveur de moi-même.
Dans tous les autres villages, les maires ont donné au moins quelques jours pour que les artisans adoptent les nouveaux prix, mais pas ce cas.

Veuillez Madame - Monsieur de bien tenir compte de ceci, édité par le conseil ducal (voir dans les annonces du conseil):

"Suite à la proposition sage du maire de Valence, le duché a décidé de donner aux villageois des délais supplémentaires pour appliquer la nouvelle réforme. Nous sommes conscients que cette réforme va profondément bouleverser vos habitudes, aussi, voici les nouveaux délais que nous vous proposons pour vous habituer progressivement aux réformes.

Ça, c’est un maire SAGE.

Merci

Bonjour Madame la juge,
monsieur le procureur,

Comme d'habitude nous devons supporter la mauvaise foi des escrocs.
Je reviendrais même pas sur les informations, des courriers ont été envoyé à chaque citoyen Viennois pour les prévenir des changements, de la part du maire et de l'échevin chargé de la filière dame Myao à chaques meuniers et boulangers.
Je peux même dire que c'est les meuniers et les boulangers qui ont en premier respecté les paliers, enfin la grande majorité...
Ensuite je reviens pas sur la légalité des démarches vu que c'est une loi ducale...
Ensuite c'est un récidiviste car ce triste sieur a vendu du bois dur le marché de Vienne alors qu'il n'avait pas l'autorisation...
Et pour terminer c'est tout de même pas ma faute si cette personne qui se présente comme maire est malhonnête et ne connais pas les lois et ne lis pas les courriers et ne suis pas les directives et... je n'ai plus de salive pour terminer.

bonne journée à vous

*la juge regarda le revenu avant de prendre la parole*

Messire Amazer levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu des preuves apporté par Le lieutenant le Toll
Attendu que le duché est par la suite accordé un délai supplémentaire
Attendu que l'accusé a tout de meme enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Attendu que l'accusé est de mauvaise fois envers le maire de Vienne en osant mentir de la sorte.

*la juge regarda a nouveau messire Amazer*

Messire je suis moi meme de Vienne et j'ai recu le 20 mai comme tout les habitants de vienne un courrier du maire annonçant le changement de la grille salarial.

*la juge sorti la lettre et la tendit au procureur*

Chère Viennois, Cher Viennois,

Comme vous le constatez nous traversons une grande mutation économique. Je vais essayer de vous l’expliquer le plus simplement possible et le moins rébarbatif aussi (mais pas facile là).

Comme je vous l’ai déjà annoncé, notre bon Roy Levan III a édicté de nouvelles lois qui ont entraîné des dépenses supplémentaires pour le duché : des repas ducaux, des fêtes pour garder du prestige, les points d’états… (en résumé il s’engraisse sur notre dos)
Vous trouverez tout cela sur le panneau d’annonce du Roy
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=303913

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=310180

A cause de cela, le duché a eu de graves difficultés financières. Les mairies ont aidé le duché en payant un impôt de 900 écus par semaine, qui n’a pas été répercuté sur les Viennois.
Mais à terme, les finances de toutes les villes du LD seront négatives car nous n’arrivons pas à faire les bénéfices nécessaires pour compenser cet impôt.

On peut se poser la question, qu’elle est l’importance du duché ?
En vrac, il gère les mines (sources d’or, de fer et de pierre), la naissance des bestiaux (cochon, vache et mouton), la justice, l’OST (nous protègent des brigands et de duchés qui pourraient avoir des intentions belliqueuses), une partie de l’exportation etc…
A mon avis, nous ne pouvons pas nous passer de lui… (ni lui de nous… quelle belle symbiose…)

Pour le sauver financièrement, il n’y a pas beaucoup de solutions. Celle qui a été retenue par le duché c’est la baisse des salaires et des prix. Cela permet de réduire ses coûts d’achats (blé, maïs, viande, poisson, bois..) mais cela permet aussi de plus facilement exporter nos produits.

La nouvelle grille de salaire est la suivante :
-Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum.

Sans aucune ironie de ma part (vous vous en doutez), le message est déjà très bien passé et les nouveaux salaires appliqués majoritairement.

Maintenant il faut que la nouvelle grille des prix soit également appliquée. La mairie et la maréchaussée laissent un temps d’adaptation de maximum 9 jours (ni plus ni moins). Après cela, la maréchaussée interviendra pour faire respecter les nouveaux prix.
C’est pour cela je vous demande de faire preuve de civisme comme vous avez su le faire lorsque vous êtes allé dans les mines.

Nouvelles grilles des prix :
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Je reste évidemment à votre disposition pour toutes sortes de questions (mais les questions du genre pourquoi le maire est célibataire endurcit, j’y répond plus : c’est comme cela point).

Je vous rappelle qu’il y a un tournoi de ramponneau organisé par le comité des fêtes dont l’inscription débute aujourd’hui (si tous ce passe bien).
Egalement dans 2 ou 3 jours un grand concours de pêche organisé par la mairie… surveillé les infos sur la halle de Vienne…
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=182

bien à vous

Le_troll
maire et lieutenant de police de la ville de Vienne

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons a payer une amende symbolique de 1 ecus pour son infraction, mais par contre je vous condamne a présenter des excuses publique a Messire Le_Troll pour diffamation.

Affaire close tel en est décidé !!!

Faict a Lyon le 14 juin 1456