Procès ayant opposé Maxhences au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Maxhences était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dameisabeau
Nom du juge : Licenscar
Date du verdict : 29/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 17 Mai 1458,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre du sieur MAXHENCES
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur sur le lieu dit de ..... entre Valence et Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé, tous biens confondus, la somme de 820 écus écus, ainsi que 28 legumes 10 viandes 100 pains 1 hache 7 batons 1 mantel 1 grande échelle 1 rame
1 couteau
comme en atteste le depot de plainte des victimes
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
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Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Ce n’est pas un brigand que vous aurez à juger votre honneur mais une association de malfaiteurs. cinq brigands , oui cinq vous entendez bien, qui se sont alliés pour écumer les routes de notre duché avant de prendre la fuite avec leur butin de plus de 2000 écus.
Cinq malfrats de la pire espèce, qui sans remords aucun se sont emparés du fruit du travail de toute une vie de braves gens,
Je n’épiloguerai pas davantage sur leur lâcheté et leur peu d’honneur.
Armés jusqu’aux dents , ils n’ont pas hésité à s’en prendre cette fois à plusieurs personnes qui pourtant s’étaient regroupés pour voyager sereinement, se pensant à l’abri des brigands.
Je vous laisse imaginer avec quelle brutalité ils ont commis leur larcin pour laisser tous ses pauvres gens inanimés sur le bord du chemin.
Je demande justice pour ces artisans qui ont tout perdu.
Je demande justice au nom du Lyonnais Dauphiné afin que ces crimes n’aient plus lieu sur nos terres.
Je requiers à l’encontre du dénommé Maxhences une peine de prison de 5 jours ainsi qu’une amende de 300 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Akaryne se leva et alla à la barre. Il salua courtoisement comme cela devait se faire, le procure et juge. Puis il se présenta.
"Je vous remercie de me donner la parole dans cette affaire. Je me présente avant tout.
Je suis Sir Akaryne, citoyens de Valence et membre de l'armée.
Je suis ici aujourd'hui devant vous, comme vous le savait, pour une histoire de brigandage dont moi et mes amis avons fait l'objet.
J'ai pris la route hier en compagnie de six autres personnes, dans le but de les escorter à destination de leur voyage.
Sur la route qui même jusqu'à montel, nous avons été sauvagement agressé par sieur MAXHENCES
ici présent et ses complices. Nombre de mes compagnons ont été blessé et je me suis moi même retrouvé inconscient dans le champs à proximité dde la route. Et ce n'est pas faute d'avoir voulut nous défendre.
J'ai tenu à être présent aujourd'hui afin de m'assurer que le brigand ici présent reçoive la peine maximal qui lui ai du pour son vil acte.
Je vous remercie."
Akaryne quitta la barre et retourna s'asseoir
En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.
Messir Maxhences, Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur.
Vous ne vous êtes pas présenté devant cette cour, fuir ne vous permettras pas d'échapper aux conséquences de vos actes. Cependant la cour vous remercie d'avoir laissé à sa disposition des informations sur votre trésorerie personnelle. Vous n'échapperez donc pas à une belle amende, avec les compliments de la cour.
En vertus de nos lois, je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre publique, et vous condamne à 5 jours de prison et à une belle amende de 300 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 5 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité