En ce jour du 24 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives , Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre de dame Rose_des_sables

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir acheté sur le marché de Briançon le 11 Mai 1458, 6 stères de bois à 3,80 écus.


Vu qu'en la ville de Briançon la vente et l'achat et de bois sont réglementés par décret municipal comme suit :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.


L'achat de stères de bois au prix mentionné est donc illégal

Voici les preuves retenues contre vous :
http://nsa15.casimages.com/img/2010/05/19/100519090501786495.jpg

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

*Rose s'avanca a la barre ayant ete convoquer pour vol. C'etait la premiere fois pour elle qu'elle etait accuser et vint se presenter legerement angoisser, et preta serment; puis s'installa sur le siege et commenca*

Bonjour messire les juges, je me suis en effet rendu coupable en achetant le bois, mais je ne trouve pas cela logique que je sois en proces alors qu'il n'y a eu un seul et unique courrier pour m'en avertir et pour me condamne. Il n'y a eu ni mediation proposer, ni aucun moyen de racheter ma faute. Le courrier que j'ai recu de dame elisabeth etait pour me dire que je serai accuser de vol. Je n'ai lu ni le panneau a la mairie pour le decret je ne pouvais donc le savoir, ni cette personne ne m'en a informer. Je connais un tans soit peu le coutumier et je sais que dans ce genre de cas on proposer une mediation et si reticence il y a proces, et cela n'a pas ete le cas. Je souhaiterai messire les juges etre relaxer, car j'aurai rendu le bois si cela m'avait ete demander, ce qui n'a pas ete le cas, je ne suis pas une voleuse, je suis une citoyenne qui ne connait pas tout les decret de sa ville. J'aimerai que si je me trompe que l'on me montre mes dossiers et divers courrier envoyer pour la mediation, si elle existe vraiment, ce que je doute vu qu'il y a rien eu.

*La jeune femme s'arreta de parler elle avait dit ce qu'elle avait a dire et attendit que le juge la renvoie s'assoir ou lui pose une question.*

*Après avoir entendu les deux parties, la procureur adjoint s’avança à son tour à la barre.*

Merci lieutenant pour ces précisions qui nous manquaient .

Au vu des déclarations du lieutenant, qui je le rappelle est assermenté, il ne réside aucun doute sur le fait de délits antérieurs d’où l’absence légitime de médiation concernant cette affaire.
Toutefois, ces faits n’ayant pas débouché sur des mises en accusation jusqu’au tribunal, nous n’en tiendrons pas compte.

Malgré tout, et entendu que L’accusation s’attachera donc uniquement à ce rachat illégal pour lequel nous vous demandons monsieur le juge de rendre justice, l’accusé ne peut se prévaloir de sa non connaissance du décret en vigueur dans sa ville.

D’autre part, j’aimerai beaucoup savoir à quoi peut servir ce bois à l’accusée si ce n’est dans un but inavouable, puisque elle ne peut se prévaloir non plus d’une quelconque utilité pour exercer son métier.


En conséquences, et puisqu’il il apparaît clairement qu’il y a préjudice envers la ville de Briançon, l’accusation demande réparation, que la prévenue apprenne le goût de l’effort en allant couper 11 stères qu’elle devra revendre au prix mairie fixé par décret.
De plus, pour avoir tenté , ce que nous appelons dans notre jargon judiciaire * la politique du pas vu pas pris* nous demandons à titre d’avertissement une amende complémentaire de 10 écus à verser à la mairie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Eli écouta avec grande attention l'accusé porter sa défense devant la cour.

C'est d'un pas décidé qu'elle s'avança à son tour à la barre pour y porter son témoignage.

"Bonjour monsieur le juge,bonjour Dame le procureur j'ai écouté avec attention les paroles de l'accusé qui souligne l'absence de courrier de médiation,je confirme cet état de fait vu que la Dame ici présente a récidivé non par deux fois ni par trois mais par quatre et dans ce cas précis excusez-moi pas de médiation possible mais dépôt de plainte de suite.
J'ai reçu un courrier d'une Dame m'annonçant (preuves à l'appui)que l'accusée ici-présente lui avait acheté par deux fois du bois qu'elle avait pris soin de mettre en vente pour la mairie sur notre marché au prix de 3.80 soit 5 stères le 7 mai puis 6 stères le 11 mai.
Quelques jours plus tard soit le 20 mai je rencontrai notre vénéré maire Gamin en taverne qui lui à son tour me donnait en main propre la preuve de deux achats de stères de bois toujours mis en vente à 3.80 écus effectuées à nouveau par l'accusée qui se trouve devant vous,deux achats effectués le même jour et cette fois au nombre de deux fois 10 stères alors là soit cette dame possède de nombreuses cheminées soit nous frisons la stabilité économique!!!"

Eli remit en place la drille qui lui obstruait l'oeil droit baissa les bras qu'elle avait levé accompagnant ses dernières paroles.

"Monsieur le juge Dame la procureur je vous laisse porter votre verdict qui sera sans aucun doute sans équivoque."

Eli salua la cour d'un signe de tête puis repris place dans l'assemblée.

En ce second jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusée d'avoir acheté sur le marché de Briançon le 11 Mai 1458, 6 stères de bois à 3,80 écus et d'avoir ainsi violé le décret municipal actuellement en application.

La sanction demandée par le Procureur adjoint me semble tout à fait appropriée, je vous condamne donc séance tenante à aller couper 11 stères de bois que vous vendrez à la mairie Briançonnaise au prix fixé par le dit décret, à cela j'ajoute une amende de 10 écus que vous devrez verser à la mairie également et qui, je l'espère, vous poussera à vous tenir au faits des différents décrets attenants à la municipalité de Briançon.
Vous avez jusqu'au 12eme jour de ce mois d'août 1458 pour régulariser votre situation.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm