En ce jour du 30 Juin 1458,

Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Licenscar à l’encontre de messire Sir.Hugo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Briançon et ceci à plusieurs reprises dans dans les nuits du 18 au 19 Juin, du 24 au 25 Juin, du 26 au 27 Juin 1458

Greffier, veuillez noter qu'en conséquence, l'accusation plaidera les circonstances aggravantes

Sir. Hugo, voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://img443.imageshack.us/img443/9628/sanstitreis.png
http://i65.servimg.com/u/f65/11/35/65/85/sir_hu10.jpg
http://i65.servimg.com/u/f65/11/35/65/85/sirhug10.jpg

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*L’ affaire suivante pour laquelle La procureur adjoint allait requérir avait beaucoup fait parler d’elle et c’est munie d’un épais dossier qu’elle s’approcha à la barre pour se faire*

Votre honneur, en premier lieu, j’ai ici une preuve que l’accusé qui a perpétré ces forfaits sous le nom de Sir.Hugo a fait appel aux administrations pour , d’une part ,changer d’état civil , se faisant nommer à présent Jorat et ensuite a déménagé,en terres auvergnates , malgré l’interdiction de quitter le territoire dauphinois qui lui a été dûment explicité dans l’acte d’accusation.
Greffier, veuillez faire passer au juge, la preuve de mes dires.
http://i38.servimg.com/u/f38/11/08/25/06/sir_hu10.jpg

1ère circonstance aggravante de fuite

Maintenant venons en aux délits. Délits au pluriel vous noterez bien, car ce n’est pas une tentative de révolte dont cette homme est accusé mais d’une succession qui ont fort heureusement échouées, entraînant pour ce faire, une monopolisation des effectifs de la prévôté Briançonnaise pendant plusieurs jours.

2ème circonstance aggravante de récidive.


Nous ne nous arrêterons pas là, car pour juger cette affaire il est nécessaire que la cour se rappelle des faits antérieurs à ces actes, que cet homme a, pendant des jours proféré des menaces , tenant à qui voulait l’entendre de graves propos menaçants envers, non seulement la ville de Briançon mais de prise de pouvoir du duché au nom de je ne sais quel mouvement ou secte nommé république.
Menaces proférées jusque dans l’enceinte de ce tribunal lors de sa dernière audience alors qu’il comparaissait le 20 Juin dernier pour trouble à l’ordre public alors seulement pour insultes et menaces.


Je cite :
*Je pense aussi que vous devriez y être,car rester sous la Monarchie,c'est l'enfer direct.
Oui,mes hommes sont déjà posté devant Lyon, depuis 5jours exactement,et n'attendent que mon feu vert.J'attends toujours Briançon,et je le dit clairement,si dans 3jours,je n'ia pas la ville,je déferle toutes mes forces sur ce duché*


J’en appelle donc à la préméditation.
Gestes d’un fou ou conscients ? marionnette ou meneur ? je vous laisse juge votre honneur.
Cet homme a clamé un peu partout son irresponsabilité dans cette affaire, mettant en cause une certaine commanditaire aujourd’hui disparue.
Mais quoi ! Comment peut t’on en arriver à se révolter 4 fois de suite sans conscience de ses actes gravissimes ; à moins d’être un faible d’esprit, ce que, aucun témoignage de médicastre n’a prouvé.

C’est pourquoi , votre honneur, la procure plaide l’entière responsabilité de l’accusé face à cette récidive manifeste de trahison, et pour les circonstances aggravantes sus citées, requiert une peine exemplaire en invoquant l’article de loi relatif aux délits particuliers.


o VI.3.d.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.


Au nom de la justice et de la ville victime de Briançon, l'accusation requiert une peine exemplaire de prison de 8 jours.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

Etant donné l'aperçu que j'ai à ce jour de la justice dans ce duché, tout ce que je peux vous dire, c'est que j'ai effectivement reconnu cet homme devant la mairie alors qu'il tentait de la prendre.

Ce sera tout.

En ce dix-septième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Briançon et ceci à plusieurs reprises dans dans les nuits du 18 au 19 Juin, du 24 au 25 Juin, du 26 au 27 Juin 1458 et ce, dans la plus parfaite illégalité.

Le fait que l'accusé ne daigne pas se présenter pour sa défense, ait tenté de nombreuses fois de prendre la mairie de Briançons, le tout assortis de menaces dans des lieux publics mais aussi privés, le fait que les preuves réunies contre lui sont accablantes et le fait que sa multi-récidive nous montre un parfait mépris des lois de ce duché, les fait qu'il se soit rendu coupable de délit de fuite et de tentative de dissimulation, ces faits avérés sont les raisons pour lesquelles j'accède à la demande d'une sanction exemplaire !

Accusé Jorat, je vous condamne donc séance tenante à 10 jours de prison !

Qu'on l'emmène, la séance est levée.